BoutonetChiffon

Bienvenue! Welcome!Pièce unique, Unique piece...OOAK

Brive-la-Gaillarde, Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes

Annonce    Bienvenue! Welcome!
Pièces uniques entièrement réalisées à la main parce que chaque femme est unique...
Unique piece completely realized in the hand because every woman is unique...

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Dernière mise à jour : 16 août 2017

Bienvenue! Welcome!
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Sylvie Mouchet

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Sylvie Mouchet

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A propos de BoutonetChiffon

Ventes 29
Sur Etsy depuis 2014

I create, thus I am...

Membres de la boutique

  • Sylvie Little

    Propriétaire, Créateur, Designer

    Sylvie, 40 springs and a bit! I like cats, mango and coffee!

Conditions générales de vente

Mise à jour : 09 mai 2022
Conditions Générales de Vente- CGV

Préambule
------------------
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après désignées "CGV") s’appliquent à la vente d’articles artisanaux entre, d'une part, la boutique en ligne https://www.etsy.com/fr/shop/BoutonetChiffon représentée par
Sylvie Mouchet domiciliée, 14 rue Pierre Valette, 19100 Brive la Gaillarde (Corrèze) syvlie.mouchet@ neuf.fr
SIRET n° 809 927 072 00011 (ci-après désigné "le Vendeur"), et d'autre part tout acheteur membre du site Internet https://www.etsy.com/fr/shop/BoutonetChiffon (ci-après désigné "l'Acheteur").

General conditions of Sale CGV

Introduction
------------------
The present general terms of sale (below indicated "CGV") apply to the sale of craft articles enter, on one hand, the online shop https://www.etsy.com/fr/shop/BoutonetChiffon represented by
Sylvie Mouchet taken up residence, 14 rue Pierre Valette, 19100 Brive la Gaillarde (Corrèze, France) syvlie.mouchet [!at] neuf.fr
SIRET N 809 927 072 00011 (below indicated "the Seller"), and on the other hand every member buyer of the web site https://www.etsy.com/fr/shop/BoutonetChiffon (below indicated "the Buyer").

Les renseignements figurant sur la boutique en ligne https://www.etsy.com/fr/shop/BoutonetChiffon
(ci-après désignée "la Boutique") ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
The information appearing on the online shop https://www.etsy.com/fr/shop/BoutonetChiffon (below indicated "the Shop") is not exhaustive. They are given subject to modifications having been brought since their publish.

Les présentes CGV sont accessibles à tout moment sur la Boutique.
En validant sa commande, l’Acheteur reconnait avoir pris connaissance des conditions de ventes et les avoir acceptées.
The present CGV are accessible at any time on the Shop.
By validating his order, the Buyer re-can have acquainted with the terms of sale and to have accepted them.

Tout ou partie de ces CGV sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, et ce, sans préavis. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’Acheteur.
All or part of these CGV may be modified or completed at any time, and it is true without advance notice. In this case, the applicable conditions will be the ones current in the order date by the Buyer.

Modes de paiement acceptés

Paypal Visa Mastercard Apple Pay Carte cadeau
Accepte les cartes cadeaux Etsy et les crédits Etsy

Retours et échanges

Consultez les détails de l'article pour l'éligibilité aux retours et aux échanges.

Annulations

Annulations : acceptées

Une annulation peut être demandée sous : 2 jours après l'achat

Paiement

Le paiement est exigible en totalité lors de la confirmation définitive de la commande par l’Acheteur.
La commande est validée définitivement lors de la réception de la totalité du paiement.
Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes.
Le Vendeur se réserve la propriété des articles jusqu’au règlement complet de la commande.
The payment is due altogether during the definitive confirmation of the order by the Buyer.
The order is definitively validated during the reception of all of the payment.
The Seller reserves the right to refuse any order for justifiable motives.
The Seller saves himself the property of articles until the complete payment of the order.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation et le paiement de la commande vaudront signature et acceptation des opérations effectuées.
The set of the supplied data and the recorded confirmation will be worth proof of the transaction. The confirmation and the payment of the order will be worth signature and acceptance of the made operations.

Dans le cas d'une commande personnalisée, il sera demandé le versement d'arrhes à l’Acheteur, à hauteur de 50% du montant total de la commande. Si l’Acheteur annule sa commande ou se désiste, les arrhes sont perdues.
In the case of a personalized order, will be asked the payment of deposit to the Buyer, at the level of 50 % of the total amount of the order. If the Buyer cancels his order or withdraws, the deposit are lost.

Les tarifs figurant sur la boutique en ligne sont des prix HT en euros (TVA non applicable art. 293 B du CGI). Les frais d’expédition sont en supplément.
Price lists(Rates) appearing on the online shop are prices excluding tax in euros (not applicable VAT art. 293 B of the CGI). The shipment charges are in supplement.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, étant toutefois entendu que le prix indiqué à l’Acheteur lors de la confirmation de la commande sera le seul applicable.
The Seller reserves the right to modify its price lists at any time, being however heard that the price indicated to the Buyer during the confirmation of the order will be the applicable only one.
The Seller reserves the right to modify its price lists at any time, being however heard that the price indicated to the Buyer during the confirmation of the order will be the applicable only one.

Frais de livraison

La livraison sera effectuée par les services postaux au départ de la France, exclusivement en Lettre Suivie, ou Colissimo suivant le volume et la nature de la commande.
The delivery will be made by postal services from France, exclusively in Followed Letter, or Colissimo following the volume and the nature of the order.

Ces frais d’expédition n’incluent pas les éventuels droits de douane, d’importation ou autres taxes susceptibles d’être réclamés à l’Acheteur. Il appartient à l’Acheteur de prendre connaissance de ces frais auprès des autorités compétentes avant de valider sa commande.
These shipment charges do not include possible duties of customs, import or other taxes susceptible to be demanded to the Buyer. It is up to the Buyer to acquaint with these expenses with competent authorities before validating its order.

Les délais d’expédition par les services postaux ne sont indiqués à l’Acheteur qu’à titre indicatif et n’engagent en aucune façon le Vendeur dans une obligation de délai. Le Vendeur ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des conséquences dues à un éventuel retard de livraison.
The deadlines(extensions) of expedition(shipping) by postal services are indicated to the Buyer only for information purposes and commit(hire) in no way the Seller in an obligation(bond) of deadline(extension). The Seller can be held responsible on no account for consequences due to a possible delay in delivery.

L’Acheteur est tenu de vérifier l'état des produits lors de la réception. Tout colis totalement ou partiellement endommagé et/ou ouvert devra être refusé.
Il doit par ailleurs informer le Vendeur dans les 3 jours ouvrés suivant la réception du colis de tout dommage et/ou de toute perte totale ou partielle de la commande par la messagerie mise à disposition sur le site Etsy ET par Lettre Recommandée avec Accusé de Réception, en joignant tous les justificatifs et documents nécessaires à sa réclamation.
Aucune réclamation ne sera acceptée en cas de non-respect de ces formalités.
The Buyer has to verify the state of products during the reception. Any totally or partially damaged and/or open parcel must be refused.
He besides has to inform the Seller in 3 working days following the reception of the parcel of any damage and/or any total or partial loss of the order by the messaging put at the disposal on the site Etsy AND by Registered letter with recorded delivery, by joining all the documentary evidences and the documents necessary for his complaint.
No complaint will be accepted in case of failure to respect these formalities.

Le Vendeur est dégagé de son obligation de livrer en cas de :
- survenance d'un cas de force majeure telle que notamment la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionné, notamment en cas d’intempéries sévères (chutes de neige importantes, inondations,…).
- inexécution par l’Acheteur de l'une quelconque de ses obligations : paiement du prix, inexactitude des informations communiquées par l’Acheteur (telle que l'adresse de livraison et/ou un oubli…)
The Seller is cleared of its obligation to deliver in case of:
- emergence of a case of force majeure such as in particular the war, the riot, the fire, the strikes, the accidents and the impossibility to be supplied, in particular in case of severe bad weather (important snowfall, floods, …).
- Non-fulfillment by the Buyer of any of his obligations: payment of the price, the inaccuracy of the information communicated by the Buyer (such as the delivery address and\or the oversight …)

Le Vendeur se réserve le droit de modifier sans préavis le montant des frais d’expédition.
The Seller reserves the right to modify without advance notice the amount of the shipment charges.

Autres conditions et FAQ

Droits de reproduction
-------------------------------
Tous droits réservés. La reproduction du contenu de la Boutique, en tout ou en partie, est interdite sans la permission écrite du Vendeur (sauf mention particulière).
Tout matériel contenu sur la Boutique (photos, textes, images, logos, noms de produits ou marques citées…) est la propriété de leurs détenteurs respectifs.

Reproduction rights
-------------------------------
All rights reserved. The reproduction of the contents of the Shop, in all or in part, is forbidden without the written permission of the Seller (except particular mention).
Any material contained on the Shop (photos, texts, images, logos, names of products or quoted marks(brands)) is the property of their respective holders.

Articles - Personnalisation
-------------------------------------
Chaque article proposé par le Vendeur dans la Boutique fait l’objet d’un descriptif. Sa disponibilité est indiquée.

Articles - Customization
-------------------------------------
Every article proposed by the Seller in the Shop is the object of a description. His availability is indicated.

Le Vendeur peut réaliser un article sur commande. Il sera réalisé en totale concertation, échange de photos et d’e-mail, entre l’Acheteur et le Vendeur. Il sera mis en ligne et « réservé » au nom de l’Acheteur, jusqu’à la conclusion de l’achat.
The Seller can realize an article to order. He will be realized in total dialogue, exchange of photos and e-mail, between the Buyer and the Seller. He will be displayed online and "booked" in the name of the Buyer, until the conclusion of the purchase.

Chaque article proposé dans la Boutique est une pièce unique ou éditée en petite série, non personnalisable pour l’Acheteur, sauf mention contraire.
Every article proposed in the Shop is a unique piece or edited in small series, not customizable for the Buyer, except opposite mention.

Les textes et photographies illustrant les articles de la Boutique ne constituent pas un document contractuel.
Chaque écran étant calibré de manière différente par son utilisateur, il peut exister des variations de couleurs d’un article entre la photographie présentée sur la boutique en ligne et l’article livré qui ne peuvent en aucun cas prévaloir d’une annulation de commande ou d’un remboursement de l’article commandé.
Texts and photos illustrating articles of the Shop do not establish a contractual document.
Every screen being calibrated in a different way by his user, he can exist variations of colors of an article between the photography presented on the online shop and the delivered article which can prevail on no account of a cancellation of order or a refund of the commanded article.

Règlement des litiges
------------------------------
Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.
En cas de litige, compétence est attribuée au Tribunal de Brive la Gaillarde (Corrèze, France).
Dispute settlement
------------------------------
The present online terms of sale are subjected to the French law.
In case of dispute, competence is attributed to the Court of Brive la Gaillarde ( Corrèze, France).

Responsabilités
---------------------
Le Vendeur ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de la Boutique et/ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, et/ou d’un mauvais fonctionnement, et/ou sa responsabilité ne saurait être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Responsibilities
---------------------
The Seller cannot be held responsible for direct or indirect damage resulting from the use of the Shop and/or from the impossibility for a third party to use it, and/or of a malfunction, and/or its responsibility could not be committed for a damage resulting from the use of the Internet network such as loss of data, intrusion, virus, break of the service, or other involuntary problems.

Confidentialité

RGPD « Règlement Général sur la Protection des Données »

Informations personnelles.
La collecte des informations personnelles par le biais d'Etsy (Non, Prénom, Adresse postale, mail, coordonnées bancaires et informations données lors d'échanges de mails en cas de commande personnalisée par exemple) sont nécessaires afin de traiter une commande, résoudre un litige, assurer le service client et être conforme au règlement des vendeurs et les conditions d'utilisations d'Etsy.

Partage et diffusion des informations personnelles.
Le partage des informations personnelle est exclusivement réservé à
- Etsy afin de fournir mes services et me conformer au règlement des vendeurs et aux conditions d'utilisations de la Plateforme.
-Fournisseurs de services types services postaux et transporteurs, uniquement lorsque cela est indispensable à la mise en œuvres de ces services.

Dans le cadre du respect de la législation, je peux être amenée à transmettre les informations personnelles dans le cadre d'une demande de l'Etat ou d'un processus juridique, afin d'appliquer mes CGV et règlements, gérer toutes fraudes ou activités illégales, problèmes techniques ou sécuritaires, protéger les droits, la propriété et la sécurité de mes clients et/ou d'un tiers.

Conservation des données.
Je conserve les informations personnelles le temps nécessaire à l'accomplissement de l'objectif de la collecte, à savoir réalisation, envoi et réception d'une commande, délai de rétractation légal, à des obligations légales, juridiques, législatives, comptables, soit 10 ans.

Vos droits.
Résidents de l'UE, vous disposez d'un droit relatif à vos informations personnelles.
Vous pouvez y accéder, les modifier, les restreindre ou les supprimer.
Pour toutes questions relatives à l'utilisation de vos informations, vous pouvez me contacter via la plateforme d'Etsy, via mon mail; syvlie.mouchet [!at] neuf.fr
Ou encore par courrier postal; Sylvie Mouchet, 14 rue Pierre Valette, 19100 Brive le Gaillarde.
Consultez cet article du Manuel du vendeur, vous y trouverez un exemple de règles de confidentialité à personnaliser pour votre boutique.

Plus d'informations

Dernière mise à jour : 07 nov. 2023

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