Pochette de lavande en forme de souris Caroline

Statut : Professionnel

Nom de la société : L'Atelier Au Creux du Bois

Siret : 51325880600019

Livraison : entre 2 et 8 jour(s)

Modes de paiement : Carte bancaire , Porte-monnaie , PayPal , Chèque

Avantages client : Satisfait ou remboursé - droit de rétractation de 7 jour(s) à la réception de la commande

L'Atelier Au Creux du Bois est dirigé par Laurence Mulot demeurant à 7 Bois Godeau 37150 La Croix en Touraine
SIRET 51325880600019
Les présentes conditions générales, régies par le droit français, définissent les droits et les obligations de L'Atelier Au Creux du Bois dirigé par Laurence Mulot et de ses acheteurs concernant la vente en ligne de ses articles.
Toute commande réalisée sur le site A Little Market/Laurencem37 entraîne l'acceptation totale des conditions ci-dessous.
Toutefois Laurence Mulot se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.
LES ARTICLES
Les articles présentés sont tous réalisés artisanalement par Laurence MULOT.
Leurs descriptifs ont été rédigés conformément à la réalité, mais si de légères différences apparaissent, en aucun cas elles ne pourront dénaturer les articles eux-mêmes. Les photos ne sont pas contractuelles.
TARIFS
Les prix sont exprimés en euros.
Les modifications de couleur de rubans, de tissus ou de broderies, proposées par l'Atelier n'entrainent pas de modification de prix.
FRAIS DE PORT
Les frais de ports seront automatiquement calculés en fonction du poids du colis et du pays conformément aux tarifs en vigueur de La Poste ou de Mondial Relay. En tarif normal, Laurence Mulot ne peut être tenue responsable de la perte du courrier par La Poste.
Un supplément de frais de port sera demandé pour la Zone tarifaire D de La Poste : voir le site de La Poste pour les tarifs. Me contacter avant toute commande.
REGLEMENT
Les marchandises commandées sont payables comptant selon un mode de règlement par chèque d'une banque française ou par Paypal, ou par CB transactions sécurisées. Les virements bancaires ne sont pas acceptés.
Règlement par chèque libellé à l'ordre de Laurence Mulot et envoyé à Laurence Mulot, L'Atelier Au Creux du Bois, 7 Bois Godeau, 37150 La Croix en Touraine. Sans réception de votre chèque ou de votre règlement par Paypal dans un délai de 6 jours, votre commande sera annulée.
Une confirmation de réception de votre règlement vous sera envoyée dès sa réception par mail.
LIVRAISON
Pour une confection soignée, un délai minimum de trois jours est précisé pour chaque article. L'atelier travaillant aussi sur commande, un délai supplémentaire pourra vous être demandé en fonction de nombre de commandes à traiter.
RETOUR D'UN ARTICLE
Conformément à l'article 121-16 du Code de la Consommation, l'acheteur dispose d'un délai de 7 jours à compter de la réception de sa commande pour retourner le produit qu'il a acheté.
Cette disposition '' Retour d'un article '' ne convient pas pour les articles personnalisés.
Avant tout retour, l'acheteur doit préalablement contacter Laurence Mulot par mail ou par courrier.
Le droit de retour ne pourra s'exercer que si la procédure de réexpédition est respectée et seulement si les articles seront retournés dans les délais et dans leur emballage d'origine. Aucun colis expédié en mode contre-remboursement ne sera accepté par Laurence Mulot.
Cette procédure étant respectée, Laurence Mulot s'engage à effectuer le remboursement de la commande dans un délai maximum de 7 jours suivant la réception de la marchandise retournée.
PROPRIETE
Conformément à la loi n 80.335 du 12 mai 1980, Laurence Mulot se réserve la propriété des marchandises livrées jusqu'au paiement intégral de leur prix.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Laurence Mulot est intellectuellement propriétaire des créations textiles et artisanales qu'elle propose à la vente. Ses créations bénéficient donc du droit d'auteur et leur reproduction est strictement interdite.
Elle est aussi intellectuellement propriétaire des photos, graphismes et créations présentés sur ce site. Copyright 3MA719B déposé le 30 novembre 2009.
Concernant les prénoms, dates, etc., mis en situation sur ce site, toute ressemblance avec des situations réelles ou avec des personnes existantes ou ayant existées ne sauraient être que fortuite.
DROIT ET LITIGE
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises à la loi française. En cas de contestation non résolue par une proposition à l'amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : 1/10/2012
VIE PRIVEE : LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE
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Dernière mise à jour le : 0/08/2012