Marine 2

Statut : Professionnel

Nom de la société : Brémond

Siret : 412 638 520 00012

Livraison : entre 5 et 10 jour(s)

Modes de paiement : PayPal , Carte bancaire , Chèque , Porte-monnaie

Avantages client : Satisfait ou remboursé - droit de rétractation de 7 jour(s) à la réception de la commande

Lors de la vente, chaque tableau est accompagnée d'un certificat d'authenticité, d'une facture et des mentions obligatoires.

Les photos des oeuvres mises à la vente sur le site sont les plus approchantes possible de la réalité, cependant la vision sur écran implique de possibles variations légères des teintes réelles.

Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation des œuvres, illustrations ou peintures est strictement interdite, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit. Selon l’article L 122-4 du Code de la Propriété Intectuelle : toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

La TVA n'est pas applicable, en conformité avec l'art. 293B du CGI. Tous les éventuels frais de douanes seront à la charge du client.

S'il arrivait que le colis soit endommagé où que son contenu ait été dérobé, veuillez le mentionner sur le bon du transporteur, refuser le produit et nous prévenir immédiatement. Conformément à l'article 133-3 du Code du Commerce, vous devez également adresser une réclamation motivée par LRAR au transporteur dans un délai de 3 jours (jours fériés non compris). Le client doit alors nous faire parvenir le récépissé de LRAR ou une copie, afin que nous puissions le rembourser et demander l'indemnisation correspondante auprès du transporteur.

Conformément à l'article L121-16 et 121-20 du Code de la Consommation, le client dispose d'un délai de sept (7) jours francs pour exercer son droit de rétractation, ce délai court à partir de la réception de la commande par le client.

Pour les produits munis d'une bande de sécurité, cette bande doit être intacte pour que le client puisse bénéficier de son droit de rétractation. Ceci s'applique en particulier aux produits dont la manipulation pourrait poser des problèmes d'hygiène en cas de remise en vente.

Les frais de réexpédition restent à la charge intégrale du client. Les produits doivent être réexpédiés dans un état propre à leur recommercialisation, dans leur emballage d’origine, selon des modalités présentant des garanties de transport analogues à celles de l’expédition initiale des produits.

Ce droit de rétractation ne peut être exercé pour les produits personnalisés ou faits sur demande.