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''poisson exotique' peinture à l'huile sur ardoise d'Italie. Ardoise

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Description
Frais de port
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Conditions de vente
  • 'Poisson exotique' peinture à l'huile sur ardoise d'Italie.
    Dimension: 15cm x 20cm.

    Matériaux utilisés : Ardoise

  • Provenance : France métropolitaine

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  • Statut : Professionnel

    Nom de la société : "Aux mille couleurs"

    Siret : 53798783600013

    Livraison : 2 jour(s)

    Modes de paiement : Carte bancaire , PayPal , Chèque , Virement bancaire , Porte-monnaie

    Avantages client : Satisfait ou remboursé - droit de rétractation de 7 jour(s) à la réception de la commande

    Toutes dates d'expédition est respecté,
    L'acheminement via la poste est de 2 à 3 jours suivant localisation géographique
    Si le temps (suivant le produits à refaire) était plus long, vous en seriez aussitôt avertis par mail via ce site.
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    Loi de Modernisation de l’Economie (LME) du 04 août 2008.

    Art. D. 441-5. – Le montant de l’indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement prévue au douzième alinéa du I de l’article L. 441-6 est fixé à 40 euros.

    Possibilité d'un paiement en 2 fois, à formuler par message sur ce site ( suivant montant )


    Merci de votre compréhension.

    Aux mille couleurs.




    CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE LA BOUTIQUE ' http://Auxmillecouleurs.alittlemarket.com

    Préambule
    siège social d’Aux mille couleurs: 11, rue des hauts de la Brédoire – 17470 Aulnay de Saintonge/
    N° Siret 357.987.83600013/ APE : 1629Z.

    Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de cette boutique implique l’acceptation préalable des présentes conditions générales.
    En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord,
    concernant le contenu des présentes conditions générales, ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document. Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d’éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l’édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité, ces conditions générales de vente pouvant être susceptible de subir des modifications. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur sur le site à la date de la commande.

    Article 1 : Intégralité
    Les présentes conditions générales expriment l’intégralité des obligations des parties. En ce sens, le consommateur est réputé accepter sans réserve l’intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales de vente. L'entreprise Aux mille couleurs s’engage pour sa part à respecter son rôle de vendeur dans le cadre des dites conditions.

    Article 2 : Objet
    Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par l'entreprise Aux mille couleurs aux utilisateurs et clients.

    Article 3 : Entrée en vigueur - durée
    Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de signature du bon de commande.
    Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des produits souscrits, jusqu’à l’extinction des garanties.

    Article 4 : Validation des commandes et signature électronique (loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique.)
    Tout bon de commande signé du consommateur par “double clic” constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans les présentes conditions générales de vente comme “droit de rétractation “ et “rupture de stock”.
    Le “double clic” associé à la procédure d’authentification et de non répudiation et à la protection de l’intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties comme une signature manuscrite.

    Article 5 : Confirmation de commande
    A partir du moment où le client a enregistré sa commande, il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans restriction ni réserve les présentes conditions générales de vente, les prix, volumes et quantités des produits proposés à la vente et commandés.
    L'Entreprise Aux mille couleurs se réserve la possibilité de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, tenant notamment soit à un problème d’approvisionnement de produits, soit à un problème concernant la commande reçue.
    L'Entreprise Aux mille couleurs recommande au client de conserver une trace papier ou sur support informatique fiable, les données relatives à sa commande.
    Le client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit à l'Entreprise Aux mille couleurs. Cette dernière ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du client.

    Article 6 : Preuve de la transaction
    Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de l'Entreprise Aux mille couleurs dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.
    L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

    Article 7 : Informations sur les produits
    l'Entreprise Aux mille couleurs présente sur ce site web des créations réalisés de manière artisanale, pièces uniques et petites séries. La commande d’un produit qui ne serait pas en stock est à priori impossible. Si ce cas venait à se produire, l'Entreprise Aux mille couleurs en informerait dans les plus brefs délais le client par courrier électronique ou téléphone et lui donnerait la possibilité de choisir un autre produit ou d’annuler son achat. Compte tenu de la définition des écrans informatiques, les couleurs reproduites sur le site peuvent différer des couleurs réelles des produits.
    l'Entreprise Aux mille couleurs garantit l’Acheteur, au titre des vices cachés pouvant affecter les produits livrés, dans le cadre d’un remplacement des produits défectueux, ou des pièces les rendant impropres à leur usage, ou leur remboursement sans pouvoir être considéré par l’Acheteur comme responsable des éventuelles conséquences dommageables que ces vices cachés auraient pu entraîner.

    Article 8 : Prix
    Les prix sont indiqués en euros (€) et ne sont applicables qu’à la date de l’envoi de validation de la commande par le client.
    L'Entreprise Aux mille couleurs se réserve le droit, ce que l'utilisateur accepte, de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande, sous réserve néanmoins de la disponibilité des dits produits.

    Article 9 : Mode de paiement
    Dès qu'il valide son paiement, la commande est enregistrée et devient irrévocable. L'utilisateur devient acheteur.
    Le montant dû par l'acheteur est le montant indiqué sur la confirmation de commande transmise par l'Entreprise Aux mille couleurs.
    En tout état de cause, l'Entreprise Aux mille couleurs se réserve le droit de refuser toute commande ou toute livraison en cas de litige existant avec l'acheteur, de non-paiement total ou partiel d'une commande précédente par l'acheteur, de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire des organismes bancaires, de non-paiement ou de paiement partiel, d'utilisation d'une carte bancaire non délivrée par un établissement financier français.

    Article 10. Droit de rétractation
    L'acheteur dispose d'un délai de quatorze (14) jours ouvrables pour retourner, à ses frais, le(s) produit(s) qu'il a commandé(s) si celui (ceux)-ci ne lui donne(nt) pas satisfaction. Ce délai court à compter du jour de réception de la commande. Le(s) produit(s) devra (devront) être retourné(s) dans son (leur) conditionnement et son (leur) emballage d'origine à l'adresse suivante : Aux mille couleurs, 11, rue des hauts de la Brédoire – 17470 Aulnay de Saintonge.
    Si les conditions susmentionnées sont remplies, l'Entreprise Aux mille couleurs remboursera à l'acheteur, dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de réception par Aux mille couleurs du colis (la date de réception par l'Entreprise Aux mille couleurs valant notification l'Entreprise Aux mille couleurs de l'exercice par l'Acheteur de son droit de rétractation), les sommes versées par lui, à l'exception toutefois des frais d'envoi et de retour des produits qui restent à la charge de l'acheteur.

    Article 11. Livraison
    l'Entreprise Aux mille couleurs mettra tout en œuvre pour que la commande soit expédiée dans un délai moyen de cinq à six (5 à 6) jours ouvrables à compter du jour suivant celui de la validation par l'acheteur de sa commande.
    Les produits commandés par l'acheteur seront livrés à l'adresse indiquée par ce dernier sur le bon de commande. En tout état de cause, les produits seront acheminés par les services postaux habituels. l'Entreprise Aux mille couleurs décline donc toute responsabilité en cas de délai de livraison trop important du fait des services postaux, ainsi qu'en cas de perte des produits commandés ou de grève. Les risques du transport sont supportés par l'acheteur, qui devra formuler une protestation motivée auprès des services postaux, dans un délai de trois jours ouvrés à compter de la livraison. Par ailleurs, il est précisé que la propriété des produits commandés ne sera transférée à l'acheteur qu'au paiement total du prix facturé, et ce inclus les frais de livraison.
    Malgré tout le soin apporté par l'Entreprise Aux mille couleurs dans la préparation des colis, il se peut qu'un produit soit manquant. De même, après transport du colis, l'un des Produits peut s'avérer défectueux.
    C'est pourquoi, à la réception de sa commande, l'Acheteur veillera à vérifier la conformité des produits reçus. Toute anomalie concernant la livraison (produit manquant ou cassé, colis endommagé) devra impérativement être notifiée, le jour même de la réception ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la réception, au service clients l'Entreprise Aux mille couleurs, par courrier adressé Aux mille couleurs, 11,rue des hauts de la Brédoire ou par e-mail adressé à guaura1974@orange.fr Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer JavaScript pour la voir. , ou par téléphone au 07.70.03.44.41de 10h00 à 18h30, du lundi au vendredi. Toute réclamation formulée après ce délai sera rejetée et Aux mille couleurs sera dégagée de toute responsabilité. L’Entreprise Aux mille couleurs se réserve la possibilité de demander à l'acheteur de lui retourner le produit défectueux.
    Si les conditions susmentionnées sont remplies, l'Entreprise Aux mille couleurs procédera alors soit à l'échange ou au remboursement du (des) produit(s) défectueux, soit à la réexpédition du produit manquant (sous réserve du bien-fondé de la demande de l'acheteur).

    Article 12. Informatique et Libertés
    Le renseignement des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l'établissement des bons de livraison. Le défaut de renseignement implique le rejet automatique de la commande.
    Ces données sont nécessaires au traitement de votre commande et au suivi de notre relation commerciale.
    Conformément à la loi Informatique et Liberté, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition sur les données vous concernant auprès l'Entreprise Aux mille couleurs à l'adresse ci-dessous.
    L'utilisateur conserve la possibilité de refuser en manifestant son refus par courrier postal ou mail, à l'adresse suivante : Aux mille couleurs, 11, rue des hauts de la Brédoire – 17470 Aulnay de Saintonge.
    Ou contact Mail à guaura1974@orange.fr Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer JavaScript pour la voir.

    Article 13. Stipulations diverses
    13.1. Force majeure
    l'Entreprise Aux mille couleurs ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, en cas de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.
    Seront considérés comme cas de force majeure les événements remplissant les critères fixés par la jurisprudence de la 2ème chambre civile de la Cour de cassation. En présence d'un événement constitutif de force majeure, l'Entreprise Aux mille couleurs en avisera l'utilisateur/acheteur dans les cinq (5) jours ouvrables suivant la survenance ou la menace de cet événement.
    Les parties conviennent qu'elles devront se concerter dans les meilleurs délais afin de déterminer ensemble les modalités d'exécution de la commande pendant la durée du cas de force majeure. Au-delà d'un délai de un mois d'interruption pour cause de force majeure, l'Entreprise Aux mille couleurs pourra ne pas honorer la commande, à charge pour elle de rembourser l'acheteur le cas échéant.

    13.2. Non-validité partielle
    Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente sont tenues pour non-valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

    13.3. Intégralité du contrat
    Les présentes conditions générales de vente et le récapitulatif de commande transmis à l'acheteur forment un ensemble contractuel et constituent l'intégralité des relations contractuelles intervenues entre les parties. En cas de contradiction entre ces documents, les conditions générales de vente prévaudront.

    13.4. Loi applicable
    Les présentes conditions générales de vente et les relations contractuelles entre l'Entreprise Aux mille couleurs et l'acheteur sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.



    Annulation et renvoi
    Article 14. Droit de rétractation
    L'acheteur dispose d'un délai de quatorze (14) jours ouvrables pour retourner, à ses frais, le(s) produit(s) qu'il a commandé(s) si celui (ceux)-ci ne lui donne(nt) pas satisfaction. Ce délai court à compter du jour de réception de la commande. Le(s) produit(s) devra (devront) être retourné(s) dans son(leur) conditionnement et son(leur) emballage d'origine à l'adresse suivante : Aux mille couleurs, 11, rue des hauts de la Brédoire – 17470 Aulnay de Saintonge.
    Si les conditions susmentionnées sont remplies, l'Entreprise Aux mille couleurs remboursera à l'acheteur, dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de réception par Aux mille couleurs du colis (la date de réception par l'Entreprise Aux mille couleurs valant notification de l'exercice par l'Acheteur de son droit de rétractation), les sommes versées par lui, à l'exception toutefois des frais d'envoi et de retour des produits qui restent à la charge de l'acheteur



    Modalités d'expédition et de paiement
    Article 15. Livraison
    l'Entreprise Aux mille couleurs mettra tout en œuvre pour que la commande soit expédiée dans un délai moyen de cinq à six (5 à 6) jours ouvrables à compter du jour suivant celui de la validation par l'acheteur de sa commande.
    Les produits commandés par l'acheteur seront livrés à l'adresse indiquée par ce dernier sur le bon de commande. En tout état de cause, les produits seront acheminés par les services postaux habituels. l'Entreprise Aux mille couleurs décline donc toute responsabilité en cas de délai de livraison trop important du fait des services postaux, ainsi qu'en cas de perte des produits commandés ou de grève. Les risques du transport sont supportés par l'acheteur, qui devra formuler une protestation motivée auprès des services postaux, dans un délai de trois jours ouvrés à compter de la livraison. Par ailleurs, il est précisé que la propriété des produits commandés ne sera transférée à l'acheteur qu'au paiement total du prix facturé, et ce inclus les frais de livraison.
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1 commentaire(s) pour ''poisson exotique' peinture à l'huile sur ardoise d'Italie. Ardoise

  • joli moi qui fais de la plongée, c'est vraiment super

    Par lespassionsdekat , le 25/10/2010 16:14:27

Made in Aulnay - France métropolitaine

Evaluations (26) : 100% 5 0

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