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Made in Senas - France métropolitaine

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Matériaux utilisés: Acrylique

Taille: Naissance, 1 mois, 3 mois

Gilet layette 0/3 mois
Composition : 10% laine, 90 % acrylique

Statut : Professionnel

Nom de la société : Mlle DESERT

Siret : 79527139400012

Livraison : entre 4 et 10 jours ouvrés

Modes de paiement : Carte bancaire , PayPal , Chèque , Virement bancaire , Porte-monnaie

Avantages client : Satisfait ou remboursé - droit de rétractation de 14 jour(s) à la réception de la commande

Accéder au formulaire de rétractation

MENTIONS LEGALES
DESERT Angélique domiciliée :
Les logis de Sénas
Bat E
13560 Sénas
Tél : 0651794452
contact : lounatinecreations@gmail.com

Numéro de siret : 795 271 394 00012
Code APE : 4791A Vente à distance sur catalogue général

logo Lounatine tous droits réservés ® 2013 : Garniche Olivier (garniche.deco@hotmail.fr)


CONDITIONS GENERALES DE VENTES

Numéro de siret 79527139400012

Vous devez lire attentivement les dispositions qui vont suivre, car elles constituent un contrat électronique établissant les conditions générales de vente de la boutique électronique de Lounatine.
La validation de votre commande vaudra acceptation irrévocable des présentes conditions contractuelles .
En conséquence, vous ne pouvez commander de produits que si vous acceptez toutes les conditions prévues ci-dessous.

OBJET

Le présent contrat est un contrat de vente à distance électronique qui a pour objet de définir les droits et les obligations des parties dans le cadre de la vente de produits proposés par Lounatine. En ce sens, il est conforme à la réglementation française en vigueur, à savoir :
- Loi Hamon Juin 2014
- Loi 2004-575 dite Loi pour la confiance dans l’économie numérique
- Loi 2008-3 du 3 Janvier 2008 pour le développement de la concurrence au service des consommateurs
- Recommandation n° 07-02 de la Commission des clauses abusives, relative aux contrats de vente mobilière conclus par internet

Les présentes conditions générales de vente sont conclues,
D'une part, par Lounatine dont le siège social est situé à les logis de Sénas Bat E 13560 Senas, déclaré sous le numéro SIRET 79527139400012, code APE 4791A Auto-entrepreneur, dispensé d’immatriculation en application de l’article L.123-1-1 du Code de commerce jusqu'en décembre 2015. TVA non applicable, article 293 B du CGI.
Et d’autre part, toute personne majeure procédant à un achat sur la boutique en ligne de Lounatine : www.lounatine.fr dénommée ci-après «l’acheteur».


Lounatine se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur. Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance.



PRODUITS

Lounatine vend des articles de fabrication artisanale (bijoux fantaisie, layette, accessoires…) , des fournitures créatives et des accessoires destinés à la photographie artistique et professionnelle ; en ce qui concerne les créations , notez qu’il peut y avoir une légère différence entre les photographies et l’objet confectionné, chaque article étant créé à la demande et de façon artisanale.



PRIX

Les prix sont proposés hors taxes (le statut dauto-entrepreneur impliquant une franchise de TVA – TVA non applicable en vertu de l’article 293B du CGI) et en euros hors participation aux frais d’expédition. Lounatine se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment , étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.



MODALITES DE PAIEMENT
Le processus de paiement est régi par la market place alittlemarket qui propose différents modes de réglements valables dans la boutique Lounatine Créations à savoir chèque bancaire, carte bancaire , paypal et virement bancaire. Lounatine n’aura jamais connaissance de vos données bancaires.
Compte Paypal : Vos informations financières sont sécurisées et totalement couvertes contre la fraude. Paypal effectue vos transactions sans jamais communiquer vos données bancaires. Pour en savoir plus : www.paypal.fr
Chèque bancaire : le paiement par chèque bancaire est accepté pour les clients de France métropolitaine exclusivement. Le chèque doit être émis par une banque domiciliée en France. Le règlement doit être accompagné des coordonnées de l’acheteur et du numéro de sa commande. Le chèque doit être libellé en Euros à l’ordre de DESERT Angélique – Lounatine et doit parvenir dans les cinq jours ouvrés suivants la validation de la commande à l’adresse suivante : Lounatine - Les logis de Sénas bat E 13560 Senas. Passé ce délai, la commande sera annulée et les articles remis en vente. La commande sera expédiée dès encaissement du chèque (délai de 2 à 4 jours).

LVRAISON ET FRAIS DE PORT

Les frais de livraison sont à la charge de l’acheteur à savoir un forfait de 2,50 euros qui inclut la préparation, l’emballage et l’acheminement du colis (frais de livraison offerts dès 40 euros d’achats hors frais de port).
Lounatine livre ses clients par lettre suivie, lettre max ou colissimo en France métropolitaine (livraison sans signature mais suivie) ; le choix du mode d’envoi dépend du poids et du volume du colis.

Les commandes sont traitées sous un délai maximal de 48h à réception du règlement, auquel s’ajoute un délai d’acheminement de 48 heures, voire 72 heures au maximum (hors week-ends et jours fériés) d’après les délais constatés auprès de La Poste. Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où la marchandise a quitté les locaux de Lounatine, qui ne pourra être tenu responsable des pertes et dégâts de La Poste. Merci de nous avertir par message privé de tout défaut ou retard de livraison passé un délai de huit jours ouvrés.

A tout moment, le client pourra suivre son envoi sur le site www.coliposte.net en indiquant son numéro de suivi ou sur le site www.csuivi.courrier.laposte.fr

Satisfait ou remboursé ! Vous avez 14jours pour changer d'avis et demander le remboursement de votre commande sous réserve que l'article soit en état neuf et dans son emballage d'origine. Il suffit de réexpédier vos articles dans leur emballage d'origine , en lettre suivie Impérativement et à vos frais . Vous recevrez votre remboursement sous 48heures après réception du retour de marchandises. Les frais de retours restent à la charge de l'acheteur , mais le montant intégral de la commande sera remboursé (produits retournés et frais de livraison payés lors de la commande au prorata de la quantité d'articles remboursés)



PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Conformément à la loi N°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatifs aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé. Lounatine s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations à caractère personnel communiquées par les acheteurs et les visiteurs sur le site. Celles-ci restent confidentielles. Elles ne seront utilisées que pour permettre le traitement de votre commande et pour personnaliser notre communication.

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1 commentaire(s) pour brassiere naissance 0/3 mois

  • tres reussi! bravo pour votre boutique pleine de douceur!!!!!!

    Par le-jardin-de-lilou , le 21/01/2014 13:44:51

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