Statut : Professionnel

Nom de la société : Marie VADOT - Trois petits chats

Siret : 53098920100013

Livraison : entre 13 et 15 jour(s)

Modes de paiement : Carte bancaire , PayPal , Chèque

Avantages client : Satisfait ou remboursé - droit de rétractation de 7 jour(s) à la réception de la commande

CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Article 1 - Prix
1.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation d'expédition et sont valables tant qu'ils sont présents à l'écran.

1.2 - Toutes les commandes sont payables en Euros.

1.3 – Trois petits chats se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité à cette date.

1.4 - Les produits demeurent la propriété de Trois petits chats jusqu'au complet encaissement du prix.
Article 2 - Commande
Les commandes sont à passer sur le site Internet : 
http://www.troispetitschats.fr

Les informations contractuelles sont présentées en langue française.
Article 3 - Validation
Quand vous cliquez sur le bouton "Valider" après le processus de commande, vous déclarez accepter celles-ci ainsi que l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve. Les données enregistrées par Trois petits chats constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre Trois petits chats et ses clients et seules ces données font foi en cas de litige entre Trois petits chats et son client.
Article 4 - Annulation de commande
Trois petits chats se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Article 5 - Disponibilité
En cas d'indisponibilité de produit après passation de votre commande nous vous en informerons par Email dans les meilleurs délais et vous pourrez alors annuler votre commande.
Article 6 - Paiement
Le règlement de vos achats peut s'effectuer par Chèque (chèque bancaire ou postal) ou par Paypal ou avec les cartes bancaires suivantes : Visa, Mastercard, Carte bleue.

Dans le cas d'un règlement par Chèque, Trois petits chats procèdera à la livraison après réception et encaissement de votre Chèque (pour tout règlement par Chèque d'un montant supérieur à 150 € TTC, joindre une photocopie de votre pièce d'identité). 
Nous attirons votre attention sur le fait que ce mode de règlement ralentit le cursus de traitement de votre commande.
Article 7 - Sécurisation
Notre site fait l'objet d'un système de sécurisation . 


Article 8 - Livraison
I - Généralités
Les produits achetés sur Trois petits chats font l'objet d'une livraison par la Poste en Colissimo suivi pour la France et l‘Europe.
II - Problèmes de livraison – qualité et conformité des produits
Vous devez vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison, avant de signer le bon de livraison et indiquer sur ce dernier et sous forme de réserves manuscrites, accompagnées de votre signature toute anomalie concernant la livraison (erreur, produit endommagé…).
Dans le cas d'anomalie, Trois petits chats s'engage à vous rembourser ou à vous échanger les produits ne correspondant pas à votre commande (défectueux ou non conformes) après que vous ayez fait part de votre réclamation, en précisant vos coordonnées, votre numéro de facture, les références du produit figurant sur la facture, à :
Trois petits chats 5, rue des Pérouses
38640 CLAIX
Par mail :
service-client@troispetitschats.fr, Trois petits chats pourra vous demander de lui retourner les produits concernés Dans le cas de retour par transporteur, les frais d'envoi et de retour vous seront remboursés sur justificatifs de la Poste. Toutefois, le montant du remboursement des frais de retour ne pourra dépasser 1,5 fois le montant des frais d'envoi facturés.
Dans tous les cas de retour des produits le retour ne pourra être accepté et l'échange ou le remboursement effectué, que pour les produits complets, dans leur état d'origine (emballage, accessoires) avec la facture d'achat originale.
III - Colis non reçus
Vous disposez d'un délai de 30 jours après la date d'encaissement de votre commande pour nous signaler tout problème de réception de votre colis. Au-delà de ce délai, toute réclamation sera considérée comme non recevable.

Article 9 - Droit de rectification
I – Vous disposez d'un délai de 8 jours à compter de la réception, pour retourner le produit qui ne vous conviendrait pas : le prix du ou des produit(s) acheté(s) seront remboursés à compter de leur réception par Trois petits chats et ce, dans un délai de 8 jours pour les paiements par carte et de 30 jours pour les paiements par chèque. Les frais d'envoi et de retour restent à votre charge. 
Les produits peuvent être expédiés à
Trois petits chats 5, rue des Pérouses 
38640 CLAIX
Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits complets, dans leur état d'origine (emballage, accessoires) avec l'original de la facture d'achat. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne pourront pas être repris.
II - Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté quel qu'en soit motif.
Article 10 - Service Clientèle
Pour toute information ou question, nous sommes à votre disposition :


Trois petits chats 5, rue des Pérouses
38640 CLAIX

Email : service-client@troispetitschats.fr
Article 11 - Propriété Intellectuelle
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