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Provenance : France métropolitaine

Frais de port offerts à partir de 41,00 € de commande

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Destination	Mode d'expedition	1er article	Article Suppl.	Délai de livraison
France métropolitaine	Courrier normal	Offerts	Offerts	32 jour(s)
Accepte la remise en mains propres

Pour la prise en charge des frais de retour, merci de prendre contact directement avec le créateur

Statut : Professionnel

Nom de la société : Com'&Muse

Siret : 52192178300028

Livraison : 32 jour(s)

Modes de paiement : Carte bancaire , PayPal , Chèque , Virement bancaire , Porte-monnaie

Avantages client : Satisfait ou remboursé - droit de rétractation de 7 jour(s) à la réception de la commande

Conditions d'application de droit de rétractation

Conditions d'acceptation du retour
L'article était en solde	Oui
L'article a été personnalisé	Non
L'article ne convient pas mais il a été porté	Non
L'article est arrivé endommagé	Oui
L'article n'est pas conforme à la commande	Oui
L'article ne convient pas	Oui

Selon le code de la Consommation (Art 121-20-2), le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

"à Muse" se réserve le droit d'augmenter le délai de livraison en haute période de travail mais vous serez prévenu lors de la commande.
Attention, le respect de ces dates vaut seulement grâce à la réactivité du client pour l'envoi de ses documents, textes et validation finale (respect des choix de départ).
«à Muse» se réserve le droit de prolonger ce délai mais en préviendra le client lors de la commande.

La livraison éventuelle des sources ou fichiers de travail relatifs à la présente commande ne se fera qu'en cas de nécessité induite par la stricte exploitation de l'œuvre prévue dans les conditions de cession ou dans un avenant ultérieur.

DROITS & DEVOIRS
Conformément au CPI (article L.121-1 à L. 121-9) ne seront cédés au client pour une œuvre graphique décrite que les droits patrimoniaux explicitement énoncés dans les conditions de cession, à l'exclusion de tout autre, et ce dans les limites y figurant également. Il est rappelé que le droit moral d'une création (comprenant entre autres droit au respect de l'œuvre et au respect du nom) reste attaché à son auteur de manière perpétuelle et imprescriptible. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit est illicite, et punie selon les lois relatives au délit de contrefaçon. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. (art. L. 122-4 du CPI).

«à Muse» se réserve le droit de mentionner sa réalisation du client X comme référence et de citer des extraits textuels et iconographiques des œuvres concernées dans le strict cadre de ses démarches de prospection commerciale, de communication externe et de publicité. Toute réserve au droit de publicité d' «à muse» devra être notifiée et négociée avant la signature du devis et mentionnée sur la facture. Les données personnelles fournies par le client (photos, noms, adresses) seront quant à elles floutées.

Le client assume pleine et entière responsabilité des choix réalisés en matière de contenus textuels et iconographiques figurant dans la réalisation livrée par «à muse», tout comme l'exploitation qui en sera faite, et notamment de la conformité de cette dernière avec les réglementations en vigueur. Elle assure également être propriétaire des droits nécessaires à l'exploitation de tous les éléments créatifs textuels et iconographiques fournis par elle à «à muse» dans le cadre de sa mission, et garantit «à muse» contre toute plainte tierce relative à la violation des droits de ces éléments.

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50 Faire-part "un gars-une fille" + vos cartons repas

Description

Frais de port

Retours

Conditions de vente

Faire-part original, classe avec une illustration jeune et dynamique.
Des multitudes de "oui" en plusieurs langues sont écrits.
Il fera de l'effet à coup sûr pour vos mariages, pacs ou fiançailles.
Avec ce faire-part, Offrez vous un produit édité en petites quantités que vous ne verrez pas partout!
Ici, il existe en version noire, grise ou noire et grise mais il y a possibilité de personnaliser la couleur.

Cette carte est de dimension 9,9 X21cm. papier mat (possibilité papier brillant, me contacter).

Autres quantités possibles : me contacter.

Illustration "à Muse" ©COPYRIGHT.
"à Muse" tient à rappeler que selon l'Art. L. 122-4 :
« Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit est illicite, et punie selon les lois relatives au délit de contrefaçon. "

Matériaux utilisés : Papier

Provenance : France métropolitaine

Frais de port offerts à partir de 41,00 € de commande

Le montant des frais de port ne dépassera pas 0,00 € quelque soit le montant de votre commande

Destination	Mode d'expedition	1er article	Article Suppl.	Délai de livraison
France métropolitaine	Courrier normal	Offerts	Offerts	32 jour(s)
Accepte la remise en mains propres

Pour la prise en charge des frais de retour, merci de prendre contact directement avec le créateur

Conditions d'acceptation du retour
L'article était en solde	Oui
L'article a été personnalisé	Non
L'article ne convient pas mais il a été porté	Non
L'article est arrivé endommagé	Oui
L'article n'est pas conforme à la commande	Oui
L'article ne convient pas	Oui

Statut : Professionnel

Nom de la société : Com'&Muse

Siret : 52192178300028

Livraison : 32 jour(s)

Modes de paiement : Carte bancaire , PayPal , Chèque , Virement bancaire , Porte-monnaie

Avantages client : Satisfait ou remboursé - droit de rétractation de 7 jour(s) à la réception de la commande

Selon le code de la Consommation (Art 121-20-2), le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

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Attention, le respect de ces dates vaut seulement grâce à la réactivité du client pour l'envoi de ses documents, textes et validation finale (respect des choix de départ).
«à Muse» se réserve le droit de prolonger ce délai mais en préviendra le client lors de la commande.

La livraison éventuelle des sources ou fichiers de travail relatifs à la présente commande ne se fera qu'en cas de nécessité induite par la stricte exploitation de l'œuvre prévue dans les conditions de cession ou dans un avenant ultérieur.

DROITS & DEVOIRS
Conformément au CPI (article L.121-1 à L. 121-9) ne seront cédés au client pour une œuvre graphique décrite que les droits patrimoniaux explicitement énoncés dans les conditions de cession, à l'exclusion de tout autre, et ce dans les limites y figurant également. Il est rappelé que le droit moral d'une création (comprenant entre autres droit au respect de l'œuvre et au respect du nom) reste attaché à son auteur de manière perpétuelle et imprescriptible. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit est illicite, et punie selon les lois relatives au délit de contrefaçon. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. (art. L. 122-4 du CPI).

«à Muse» se réserve le droit de mentionner sa réalisation du client X comme référence et de citer des extraits textuels et iconographiques des œuvres concernées dans le strict cadre de ses démarches de prospection commerciale, de communication externe et de publicité. Toute réserve au droit de publicité d' «à muse» devra être notifiée et négociée avant la signature du devis et mentionnée sur la facture. Les données personnelles fournies par le client (photos, noms, adresses) seront quant à elles floutées.

Le client assume pleine et entière responsabilité des choix réalisés en matière de contenus textuels et iconographiques figurant dans la réalisation livrée par «à muse», tout comme l'exploitation qui en sera faite, et notamment de la conformité de cette dernière avec les réglementations en vigueur. Elle assure également être propriétaire des droits nécessaires à l'exploitation de tous les éléments créatifs textuels et iconographiques fournis par elle à «à muse» dans le cadre de sa mission, et garantit «à muse» contre toute plainte tierce relative à la violation des droits de ces éléments.