Provenance : France métropolitaine

Frais de port offerts à partir de 41,00 € de commande

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Destination	Mode d'expedition	1er article	Article Suppl.	Délai de livraison
France métropolitaine	Lettre Max	Offerts	Offerts	22 jour(s)
Suisse	Courrier colissimo	Offerts	Offerts	entre 24 et 28 jour(s)

Pour la prise en charge des frais de retour, merci de prendre contact directement avec le créateur

Statut : Professionnel

Nom de la société : Com'&Muse

Siret : 52192178300028

Livraison : entre 22 et 28 jour(s)

Modes de paiement : Carte bancaire , PayPal , Chèque , Virement bancaire , Porte-monnaie

Avantages client : Satisfait ou remboursé - droit de rétractation de 7 jour(s) à la réception de la commande

Conditions d'application de droit de rétractation

Conditions d'acceptation du retour
L'article était en solde	Oui
L'article a été personnalisé	Non
L'article ne convient pas mais il a été porté	Non
L'article est arrivé endommagé	Oui
L'article n'est pas conforme à la commande	Oui
L'article ne convient pas	Oui

Selon le code de la Consommation (Art 121-20-2), le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

"à Muse" se réserve le droit d'augmenter le délai de livraison en haute période de travail mais vous serez prévenu lors de la commande.
Attention, le respect de ces dates vaut seulement grâce à la réactivité du client pour l'envoi de ses documents, textes et validation finale (respect des choix de départ).
«à Muse» se réserve le droit de prolonger ce délai mais en préviendra le client lors de la commande.

La livraison éventuelle des sources ou fichiers de travail relatifs à la présente commande ne se fera qu'en cas de nécessité induite par la stricte exploitation de l'œuvre prévue dans les conditions de cession ou dans un avenant ultérieur.

DROITS & DEVOIRS
Conformément au CPI (article L.121-1 à L. 121-9) ne seront cédés au client pour une œuvre graphique décrite que les droits patrimoniaux explicitement énoncés dans les conditions de cession, à l'exclusion de tout autre, et ce dans les limites y figurant également. Il est rappelé que le droit moral d'une création (comprenant entre autres droit au respect de l'œuvre et au respect du nom) reste attaché à son auteur de manière perpétuelle et imprescriptible. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit est illicite, et punie selon les lois relatives au délit de contrefaçon. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. (art. L. 122-4 du CPI).

«à Muse» se réserve le droit de mentionner sa réalisation du client X comme référence et de citer des extraits textuels et iconographiques des œuvres concernées dans le strict cadre de ses démarches de prospection commerciale, de communication externe et de publicité. Toute réserve au droit de publicité d' «à muse» devra être notifiée et négociée avant la signature du devis et mentionnée sur la facture. Les données personnelles fournies par le client (photos, noms, adresses) seront quant à elles floutées.

Le client assume pleine et entière responsabilité des choix réalisés en matière de contenus textuels et iconographiques figurant dans la réalisation livrée par «à muse», tout comme l'exploitation qui en sera faite, et notamment de la conformité de cette dernière avec les réglementations en vigueur. Elle assure également être propriétaire des droits nécessaires à l'exploitation de tous les éléments créatifs textuels et iconographiques fournis par elle à «à muse» dans le cadre de sa mission, et garantit «à muse» contre toute plainte tierce relative à la violation des droits de ces éléments.

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50 Faire-part recto/verso vichy 14,8X14,8cm

Description

Frais de port

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Conditions de vente

Vous cherchez un faire-part de naissance moderne et coloré ?
Celui-ci annoncera à merveille la naissance de votre enfant.
Mixte, il s'accorde aussi bien pour une fille que pour un garçon mais les couleurs restant personnalisables si vous le souhaitez.

Ici la composition a été faite pour une naissance mais on peut imaginer la composition pour n'importe quelle occasion :: mariage, pacs, anniversaire, départ en retraite, etc...

Les couleurs sont personnalisables ainsi que les textes.

Dimension 14,8X14,8cm pour le carton principal et 9X9 pour le petit.
Impression papier brillant.

Pour d'autres quantités et dimensions, me contacter. (Idéal pour contrôler votre budget !)

Matériaux utilisés : Papier

Provenance : France métropolitaine

Frais de port offerts à partir de 41,00 € de commande

Le montant des frais de port ne dépassera pas 0,00 € quelque soit le montant de votre commande

Destination	Mode d'expedition	1er article	Article Suppl.	Délai de livraison
France métropolitaine	Lettre Max	Offerts	Offerts	22 jour(s)
Suisse	Courrier colissimo	Offerts	Offerts	entre 24 et 28 jour(s)

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Conditions d'acceptation du retour
L'article était en solde	Oui
L'article a été personnalisé	Non
L'article ne convient pas mais il a été porté	Non
L'article est arrivé endommagé	Oui
L'article n'est pas conforme à la commande	Oui
L'article ne convient pas	Oui

Statut : Professionnel

Nom de la société : Com'&Muse

Siret : 52192178300028

Livraison : entre 22 et 28 jour(s)

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Avantages client : Satisfait ou remboursé - droit de rétractation de 7 jour(s) à la réception de la commande

Selon le code de la Consommation (Art 121-20-2), le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

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Attention, le respect de ces dates vaut seulement grâce à la réactivité du client pour l'envoi de ses documents, textes et validation finale (respect des choix de départ).
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La livraison éventuelle des sources ou fichiers de travail relatifs à la présente commande ne se fera qu'en cas de nécessité induite par la stricte exploitation de l'œuvre prévue dans les conditions de cession ou dans un avenant ultérieur.

DROITS & DEVOIRS
Conformément au CPI (article L.121-1 à L. 121-9) ne seront cédés au client pour une œuvre graphique décrite que les droits patrimoniaux explicitement énoncés dans les conditions de cession, à l'exclusion de tout autre, et ce dans les limites y figurant également. Il est rappelé que le droit moral d'une création (comprenant entre autres droit au respect de l'œuvre et au respect du nom) reste attaché à son auteur de manière perpétuelle et imprescriptible. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit est illicite, et punie selon les lois relatives au délit de contrefaçon. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. (art. L. 122-4 du CPI).

«à Muse» se réserve le droit de mentionner sa réalisation du client X comme référence et de citer des extraits textuels et iconographiques des œuvres concernées dans le strict cadre de ses démarches de prospection commerciale, de communication externe et de publicité. Toute réserve au droit de publicité d' «à muse» devra être notifiée et négociée avant la signature du devis et mentionnée sur la facture. Les données personnelles fournies par le client (photos, noms, adresses) seront quant à elles floutées.

Le client assume pleine et entière responsabilité des choix réalisés en matière de contenus textuels et iconographiques figurant dans la réalisation livrée par «à muse», tout comme l'exploitation qui en sera faite, et notamment de la conformité de cette dernière avec les réglementations en vigueur. Elle assure également être propriétaire des droits nécessaires à l'exploitation de tous les éléments créatifs textuels et iconographiques fournis par elle à «à muse» dans le cadre de sa mission, et garantit «à muse» contre toute plainte tierce relative à la violation des droits de ces éléments.