Fée à la chenille

Statut : Professionnel

Nom de la société : Artiste auteur

Siret : 444 143 630

Livraison : entre 9 et 15 jour(s)

Modes de paiement : Carte bancaire

Avantages client : Satisfait ou remboursé - droit de rétractation de 7 jour(s) à la réception de la commande

1. Généralités

Le client faisant appel aux services de Madame Leslie Boulay reconnaît avoir pris connaissance et accepté sans réserve les conditions générales de vente suivantes, ainsi que les mises en garde énoncées dans l’article 5 concernant les lois de la propriété intellectuelle.

2. Tarifs et Prestations

Les tarifs et prestations sont, pour ce qui est d’achat d’œuvres existantes, clairement spécifiés sur le site et dépendent essentiellement de la complexité de l’œuvre réalisée ainsi que du temps passé à sa réalisation. Ils ne sont pas négociables. Mais un geste commercial peut être concédé en cas de commande supérieure à 200 euros sachant que ce geste ne saurait excéder 10% du prix de vente total et n’est en rien un du.

En cas d'achat de plus d'un dessin par le même client, les frais de ports sont offerts gracieusement par madame Leslie Boulay.

En cas de travail sur commande, le devis, puis le bon de commande détaillent les tarifs des différentes prestations.

3. Travail sur commande

Le travail sur commande exige la signature d’un bon de commande, lequel règle les conditions spécifiques de ce genre de prestation. Le devis préalable est gratuit et non contractuel.

4. Facture et Règlement

Le paiement s’effectue à l’ordre de Madame Leslie Boulay. Il est du immédiatement, dès l’achat de l’œuvre dans le cadre d’achat de dessins déjà prêts en boutique.. En cas de travail sur commande, le bon de commande détaille les conditions de paiement.

5. Droits sur les Travaux Réalisés
Il est ici rappelé à titre informatif que selon le Code français de la propriété intellectuelle (articles L.121-1 à L.121-9), le droit moral d’une création (comprenant droit de divulgation, droit au respect de l’œuvre et droit au retrait) est attaché à son créateur de manière perpétuelle et imprescriptible. De fait, ne seront cédés au client que les droits patrimoniaux explicitement énoncés à l’exclusion de tout autre, et ce dans les éventuelles limites y figurant également (limite de support, de territoire ou de durée). Ces droits peuvent notamment comprendre le droit de reproduction, le droit de représentation, le droit de modification, le droit d’exploitation. Il est enfin rappelé que selon le même Code français de la propriété intellectuelle (Art. L. 122-4), toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit est illicite et punie selon les lois relatives au délit de contrefaçon. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

6. Copyright et Mentions Commerciales « Leslie Boulay »
Madame Leslie Boulay se réserve la possibilité, lorsque le support le permet, d’inclure dans la réalisation une mention commerciale indiquant clairement sa contribution, telle la formule « Design par Leslie Boulay » assortie
d’un lien hypertexte pointant vers le site commercial de son activité (www.leslieboulay.com/) ou son monogramme. Le dit monogramme doit rester visible et fait partie intégrante de l’œuvre comme signature.

7. Droit de Publicité
Madame Leslie Boulay se réserve le droit de mentionner ses réalisations sur ses documents de communication externe et de publicité (site Internet, portfolio, blog, plaquette, etc.) et lors de ses démarchages de prospection commerciale. Ce droit s’étend plus particulièrement aux éléments constitutifs de la réalisation, comprenant sans restriction la présentation publique des contenus suivants : Les contenus textuels, les contenus iconographiques.