Tableau oiseau le goura

Statut : Particulier

Nom de la boutique : zouzoutopia

Livraison : 5 jour(s)

Modes de paiement : Carte bancaire

Avantages client :

 

Introduction  

Les premières volontés de Zouzoutopia sont le respect du client, la qualité de ses produits, le respect des principes fondamentaux de la Vente Par Correspondance, l’originalité de ses créations, la clarté, la liberté de décision et la simplicité de commande.  

Article 1 : Domaine d’application

1-1 Application

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par Madame Isaure Baguenault de Viéville ci-après dénommée sous le nom commercial de « Zouzoutopia », située au 37, avenue Franklin Roosevelt 75008 Paris et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de Alittlemarket.

1-2 Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Zouzoutopia et le client ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de Alittlemarket, que le client soit un professionnel ou un particulier.

L’acquisition d’un bien à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par le client des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Zouzoutopia.

Zouzoutopia se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le client.

Article 2 : Produits

2-1 Réserve de propriété

Les produits acquis sur ce site demeurent la propriété de Zouzoutopia jusqu’au complet encaissement du paiement.

2-2 Tarifs

221 Prix des produits

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euro, en franchise de TVA (non assujettis).

Zouzoutopia se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande est le seul applicable au client.

222 Frais de livraison

Les frais de port sont indiqués dans les descriptifs des produits et avant validation du panier.
Pour toute livraison à l’international, merci de nous contacter pour connaître les frais de port supplémentaires en fonction du pays de destination.

2-3 Les œuvres

231 Des œuvres uniques

Les œuvres sont celles qui figurent dans le catalogue publié sur le site de Alittlemarket.

Les œuvres proposées sont uniques et réalisées en un seul exemplaire.  

Chaque produit est accompagné d’un descriptif et d’une image. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas la responsabilité de Zouzoutopia ne pourra être engagée.

232 Personnalisation

Pour toute demande de création sur-mesure, de personnalisation : choix du thème, format, couleurs, encadrement, ajout d’un message personnel (comme le prénom de l’enfant …) le client doit adresser sa demande détaillée et nous contacter.  

Des exemples de personnalisation sont accessibles en visitant l'espace « Personnalisation » du SiteWeb de Zouzoutopia: www.zouzoutopia.com

Les délais de réalisation sont de 3 semaines. Si toutefois le client a des impératifs de date, il peut le préciser dans son mail et Zouzoutopia répondra sur ce délai avec précision.

Attention ! Toutes les œuvres ayant été personnalisées (prénom, date de naissance…) ne sont ni reprises, ni échangées. Le droit de rétractation ne peut être exercé, comme le prévoit le Code de la consommation dans son article L.121-20-2, dans le cas de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés (prénom, ...).

Article 3 : Modalités de paiement

Le client possède deuxs moyens de paiement offrant un maximum de garanties de sécurité.

3-1 Paiement immédiat et sécurisé par Carte Bancaire

Lors de sa commande en ligne, le client choisit comme type de paiement le 'Paiement par Carte Bancaire/Paypal'.

Les paiements peuvent se faire par cartes bancaires (CB, Visa, Mastercard) et cartes privatives (Aurore, Cofinoga, 4 étoiles), avec ou sans compte Paypal.

Le client est alors invité à se rendre sur l'interface sécurisée du Site Web de Paypal afin de régler sa commande et de saisir ses informations de livraison.

Paypal fera parvenir un Email de confirmation de paiement au client.

3-2 Paiement par Chèque

Lors de sa commande en ligne, le client choisit comme type de paiement le 'Paiement par Chèque'.

Le chèque est à libeller en euros à l’ordre de Madame Isaure de Viéville et à adresser à :

Zouzoutopia, Madame Isaure de Viéville, 37, avenue Franklin Roosevelt 75008 Paris.

Si possible le client est invité à fournir également une copie de pièce d’identité (personne mentionnée sur le chèque).

Article 4 : Livraisons

4-1 Aire géographique

La livraison peut avoir lieu partout en France métropolitaine (y compris la Corse), à Andorre ou Monaco

Les livraisons sont faites à l’adresse que le client a saisie dans le bon de commande en ligne.

Attention ! : Il est important de noter lors de la saisie des informations de livraison tous les détails possibles afin d’optimiser la livraison : fond de cour, étage, code porte, numéro de bâtiment, d’escalier ou d’interphone…

Si le client souhaite une livraison en dehors de la France métropolitaine, de la Corse, d’Andorre ou de Monaco,  c'est possible ! Il doit alors nous contacter en précisant le(s) produit(s) désiré(s), l'option de cadre choisie et l’adresse exacte de livraison.

4-2 Conditions de livraison

Les livraisons ne sont effectuées qu’après encaissement intégral du prix de la commande.

La livraison est réalisée par La Poste via le service « Colissimo.
La livraison a lieu à l’adresse que le client a indiquée dans le bon de commande en ligne.
En cas d’absence du destinataire ou de son représentant, une deuxième présentation du colis pourra avoir lieu le lendemain, à l’initiative de La Poste, ou un avis de passage est remis à l’adresse de livraison dans la boite aux lettres du destinataire.
Pour le récupérer, il dispose d’un délai de 15 jours consécutifs.
Au-delà le colis est retourné à Zouzoutopia et tous nouveaux frais de livraison sont alors à la charge du client.

Zouzoutopia ne peut pas être tenu responsable, en cas d'absence du destinataire à la livraison des produits et/ou dans le cas où le client (ou la personne désignée par ce dernier) retirerait tardivement ou ne retirerait pas les produits auprès du transporteur après que celui-ci ait délivré un avis de passage au destinataire.

Attention ! : Les produits voyagent aux risques et périls du destinataire. Les risques sont à la charge du client à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de Zouzoutopia.

A tout moment le client peut suivre l’avancement de sa livraison, au moyen du numéro de suivi communiqué par mail lors de la confirmation d’expédition.

4-3 Délais de Livraison

Le colis parfaitement emballé est livré dans un délai de trois jours ouvrables  pour la France métropolitaine (y compris la Corse) et Monaco.

Ces délais ne prennent pas en compte les jours fériés et chômés.

Ces délais sont indicatifs. Zouzoutopia ne peut être tenu responsable des conséquences dues à un quelconque retard de livraison du fait du transporteur, en cas de force majeure (intempéries…) ou en cas de perte, de vol ou de détérioration des articles. Un retard quel qu’il soit, du au transporteur, ne donne pas droit de refuser la marchandise, d’annuler une commande ou de réclamer des dommages et intérêts.

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif; toutefois si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé par chèque ou virement.

Article 5 : Droit et délai de rétractation

Conformément à l’article L121-20 du code de la consommation, les clients, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de sept jours à compter de la date de livraison contre signature de leur commande.

Le client a sept jours pour retourner le produit à Zouzoutopia pour échange ou remboursement sans pénalité.

Pour cela le client doit nous contacter pour signaler son souhait de retourner un produit. Il obtient l’adresse exacte où expédier son colis.

Attention ! : Les frais de retour sont à la charge du client ainsi que sa responsabilité en cas de perte pendant le transport de retour.

Tout produit doit donc être retourné dans son emballage et encadrement d’origine en parfait état et protégé. Les produits retournés incomplets, abimés, endommagés ou salis ne sont pas repris.

Si toutes ces conditions sont remplies, le client est alors remboursé du prix (hors frais de port de retour) dans les 30 jours à compter de la date de réception du produit retourné à l’adresse indiquée par Zouzoutopia.

Zouzoutopia contacte le client dès réception du colis de retour pour confirmation de remboursement.

Le remboursement s’effectue au choix du client: par re crédit via virement sur le compte bancaire du client ou par chèque bancaire.

S'il s'agit d'un cadeau, ce dernier sera remboursé à l'expéditeur.

Rappel ! Toutes les œuvres ayant été personnalisées (prénom, date de naissance…) ne sont ni reprises, ni échangées. Le droit de rétractation ne peut être exercé, comme le prévoit le Code de la consommation dans son article L.121-20-2, dans le cas de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés (prénom, ...).


Article 6 : Propriété intellectuelle

Dépôt de Marque - Copyright © 2010 INPI

Toutes les créations originales de Zouzoutopia ainsi que les éléments de son Site Web sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Madame Isaure Baguenault de Viéville et constituent des œuvres protégées en France par le Code de Propriété Intellectuelle et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.

La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon. Aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, la contrefaçon en France d’ouvrages publiés en France ou à l’étranger est punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende. L’aggravation des peines a été introduite par la loi N° 204 du 9 mars 2004, JO 10 mars 2004.

Tous droits réservés - Reproduction (partielle ou intégrale) interdite sans autorisation.

Tous les dessins, modèles, photos, images, textes, noms et chartes graphiques sont réservés pour la France ainsi que pour le monde entier au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre du droit de la propriété intellectuelle d'Isaure Baguenault de Viéville.

Toute utilisation non autorisée par Zouzoutopia constitue une contrefaçon.

Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit express de Zouzoutopia.

Article 7 : Protection des données à caractère personnel

Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, les informations à caractère nominatif relatives aux clients peuvent faire l’objet d’un traitement automatisé.

Zouzoutopia traite toutes les informations sur les clients avec la plus grande confidentialité et en aucun cas ces informations ne pourraient être divulguées sans accord préalable du client. Zouzoutopia ne vend pas, ne commercialise pas et ne loue pas ces informations à des tiers. Le client peut recevoir des offres commerciales de Zouzoutopia pour des produits analogues à ceux qu’il a commandés.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, le client peut, en le signalant à Zouzoutopia par mail : contact[a]zouzoutopia.com disposer d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant.

Le traitement automatisé d’informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL le 8 septembre 2010 enregistrée sous le numéro 1451509.

Article 8 : Archivage - Preuve

Zouzoutopia archive les informations sur les commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.

Les registres informatisés de Zouzoutopia seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

Article 9 : Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.

En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie