Broche illustrée "Queen Sweet Heart"

Statut : Particulier

Nom de la boutique : sweetfairytale

Livraison : entre 4 et 10 jour(s)

Modes de paiement : Carte bancaire , Porte-monnaie , PayPal , Chèque , Virement bancaire

Avantages client :

PREAMBULE

Toutes créations de ma boutique sont soumises aux droits d'auteur.
© Naï Tous droits réservés
Vous vous engagez à ne pas modifier, vendre, distribuer ou créer d'œuvres dérivées à partir des produits ou oeuvres originales vendus sur ma boutique, ni a reproduire, sans autorisation, en tout ou partie de mes oeuvres.

* Note importante *
Je ne fais aucune reproduction quelque soit l'oeuvre. Toute demande de reproduction artistique donnera lieu à une réponse négative de ma part pour des raisons de droit d’auteur , d'exploitation et de propriété intellectuelle.

Pour un usage commercial de mes oeuvres merci de bien vouloir me contacter.

MENTIONS LEGALES

A Sweet Fairytale
Siret : 49984885100014
Contact : sweet.fairytale(@)yahoo.fr (enlever les () autour du @ )


CONDITION DE VENTE

Article 1 : APPLICATIONS DES CONDITIONS

Les présentes conditions de vente visent à définir les modalités de vente entre le vendeur A Sweet Fairytale et par toute personne physique souhaitant procéder à un achat via la boutique en ligne de A Sweet Fairytale dénommée ci-après " l’acheteur ".
Les produits proposés par A Sweet Fairytale sont réservés aux particuliers, de ce fait, ceux-ci sont exclusivement réservés à un usage personnel de la part de l’acheteur.
Toute commande effectuée sur la boutique en ligne A Sweet Fairytale implique l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente.

Article 2 : COMMANDES

Les offres sont valables dans la limite des stocks disponibles.
Les photographies des produits sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.
Chaque produit est accompagné d'un descriptif établi par le vendeur.


•2-1 PROCEDURE DE COMMANDE

Le client s'engage à fournir ces nom et prénom, adresse complète, pour assurer l'envoi des achats effectués en boutique.
En cas d'erreur d'adresse de la part du client les frais d'ré-expédition seront à la charge de celui-ci.
En cas d'annulation de l'achat par le client suite à cette erreur, les frais de port ne seront pas remboursés.

•2-2 : DISPONIBILITÉS DES PRODUITS

Les produits en stocks sont expédiés dans les 2 à 3 jours ouvrables suivant l’acceptation du paiement.
Les figurines réalisées sur commande seront expédiés dans un délai de 10 jours ouvrés. Si pour des raisons de forces majeures les produits ne peuvent pas être expédiés dans les 10 jours, A Sweet Fairytale s’engage à prévenir l’acheteur dans les plus brefs délais afin de lui fournir une nouvelle date de livraison.

• 2-3 OBJET PERSONNALISABLE

Suivant la nature de la prestation, le temps de réalisation est indiqué dans le descriptif de la fiche produit.
Le temps de fabrication des objets personnalisables est variable suivant la quantité de la commande.
Pour un achat important, ou une demande particulière de fabrication, il est conseillé de prendre contact pour établir un devis et pour l’estimation du temps de fabrication.
En cas de retard dans la fabrication, le vendeur s’engage à prendre contacte avec l’acheteur pour l’informer des délais supplémentaires nécessaire à la finalisation de sa commande.

Le vendeur n’accepte aucune demande de reproduction d’œuvre tendant à aller à l’encontre des droits d’auteurs et de la propriété intellectuelle. Toute demande de cette nature sera refusée.
Les objets personnalisés ne sont ni remboursable, ni échangeable.
Les commandes personnalisées sont exclues du droit de rétractation selon la loi en vigueur.

Article 3 : PRIX

Les prix figurant sur les fiches produits sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraisons et autres frais éventuels facturés en supplément. Ils seront indiqués dans votre panier avant la validation de la commande.
A Sweet Fairytale se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.

La TVA n’est pas applicable, conformément à l’article 293 B modifié par la Loi n°2009-1674 du 30 décembre 2009 - art. 18 (V) du code général des impôts.


Article 4 : PAIEMENT

• 4.1 MODES DE PAIEMENT

Lors de sa commande, l’acheteur dispose des modes de paiements indiqués sur le bon de commande.
Les acheteurs français ont la possibilité de payer leur commande par le biais du système de paiement en ligne sécurisé Paypal , par chèque, virement bancaire et par carte bleu.
Les acheteurs internationaux ont la possibilité de payer leur commande par le biais du système de paiement en ligne sécurisé Paypal.
En cas de paiement par le biais de Paypal, A Sweet Fairytale livrera les achats à l’adresse indiquée sur le compte Paypal de l’acheteur et ce pour le respect des conditions d’utilisation du service Paypal concernant la protection des marchants. De ce fait, aucune demande de livraison à une adresse différente de celle présente sur la facture Paypal de l’acheteur ne sera accepté.

• 4.2 : RETARD DE PAIEMENT

Le paiement doit être envoyé dans les 10 jours suivant la commande. Passé ce délai, A Sweet Fairytale annulera la commande sans préavis.

Article 5 : LIVRAISON

• 5.1 : GÉNÉRALITÉ
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par l’Acheteur lors de la passation de la commande.
L’acheteur doit vérifier conformité des renseignements qu’il a fournit sur son compte client. En cas de paiement par le service Paypal, l’adresse doit être identique à celle communiqué sur votre compte Paypal, pour des raisons de sécurité et de respect de condition d’utilisation du service de paiement Paypal. En cas d’adresse différente, le paiement sera annulé et remboursé, l’acheteur aura la possibilité de modifier ces informations et de procéder à un nouveau paiement ou d’annuler sa commande.

• 5.2 : DELAIS D’EXPEDITION

Les produits en stock sont envoyés dans les 2 jours ouvrés suivant la réception du paiement sauf en cas de force majeure.
Les produits personnalisés sont livrés suivant le temps de fabrication indiqué sur la fiche produit.
Les envois sont effectués les jours ouvrés du Lundi au Vendredi.


• 5.3 : DÉLAIS DE LIVRAISON

Les délais de livraison dépendent du type d’envoi choisi. Ils peuvent variés de 2 à 10 jours.
A Sweet Fairytale n’est en aucun responsable des retards dû aux services de livraison ainsi qu’en cas de force majeure.

Article 6 : FRAIS DE TRANSPORT

Les frais de transport comprennent les frais de gestion, le matériel d'envoi ainsi que les frais de port au tarif postal en vigueur.
Les frais de port dépendent du moyen de livraison choisi par A Sweet Fairytale selon la nature des produits commandés et leur poids.
Ils sont indiqués sur le bon de commande permettant à l’acheteur d’en prendre connaissance avant de passé au paiement.
Tout retour de produit suite à une erreur d’adresse commise par l’acheteur entrainera la facturation du renvoi des achats. Le refus de régler les frais de transport entrainera l’annulation de la commande qui donnera suite à un remboursement à l’exception des frais de port.



Article 7 : DROIT DE RETRACTATION

L’Acheteur dispose d’un délai de rétractation de sept jours francs selon la loi en vigueur. Le délai mentionné court à compter de la réception des achats. Lorsque le délai de sept jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.
L’Acheteur doit retourner les marchandises dans leur état et emballage d’origine.
Les commandes personnalisées sont exclues du droit de rétractation.(Article L121-20-2)


Article 8 : RÉCLAMATIONS, RETOURS

Pour toute réclamation, l’acheteur est invité à contacter le vendeur dans les plus brefs délais.
Toute demande de remboursement pour objet cassé dans le transport, non conforme, ou suite au droit de rétractation se fera uniquement sur retour du produit dans les 10 après réception du renvoi. Le remboursement sera effectué sur la totalité des sommes versées selon la loi en vigueur.
Les frais de renvoi restent à la charge du client.

* Cas Particulier *
En cas de retour des achats suite à une adresse incomplète ou erronée fourni par l’acheteur, si ce dernier refuse la facturation du renvoi de ces achats, la commande sera annulée et le remboursement effectué sur le montant de sa commande hors frais de port.


Article 9: PROPRIETÉ INTELECTUELLE

Toutes créations présentes dans la boutique A Sweet Fairytale sont soumises aux droits d'auteur, selon le code de la propriété intellectuelle.
De ce fait, l’acheteur s’engage à ne pas modifier, vendre, distribuer ou créer d'œuvres dérivées à partir des produits ou oeuvres originales vendus sur la boutique en ligne de A sweet Fairytale, ni a reproduire, sans autorisation écrite, en tout ou partie les œuvres présentent.
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