A270 - Carte broderie - Condoléance Roseau et nénuphar

Statut : Particulier

Nom de la boutique : les-cartes-de-leeloo

Livraison : 4 jour(s)

Modes de paiement : PayPal , Chèque

Avantages client :

1 - Objet
L'acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente.
"Les cartes de Leeloo" se réserve le pouvoir de modifier ses conditions générales de vente à tout moment sans préavis. Dans ce cas, les conditions applicables seront celle en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.

2 - Caractéristiques des biens et services proposés
Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans la boutique de "Les cartes de Leeloo".
Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles.
Chaque produit est accompagné d'un descriptif.
Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

3 - Tarifs
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix NET en euro applicable au jour de la commande.
"Les cartes de Leeloo" se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison pour autant qu'elles aient lieu dans les zones géographique prévues ci-après.

5 - Commande
La confirmation de la commande entraîne l'acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions.
L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Le vendeur communiquera par courrier électronique la confirmation de la commande enregistrée.

6 - Rétractation
Conformément aux dispositions des articles L.121-20 et suivants du Code de la consommation, le client dispose de 7 jours à compter de la date de livraison pour retourner le produit dans son emballage d'origine pour remplacement ou remboursement. Le retour ne sera accepté que si le produit n'a pas été déconditionné / utilisé. Les produits vendus sous blister ou muni d'une étiquette de garantie doivent être retournés en l'état.

Tout retour doit impérativement être précédé de l'attribution d'un numéro de rétractation obtenu a l'adresse mail : cartes.2voeux@free.fr
A défaut, le colis sera refusé.
Le remboursement interviendra dans les 30 jours suivant la date à laquelle le client a exercé son droit à rétractation (article L121-20-1 du Code de la consommation).

7 - Modalités de paiement
Le prix est exigible à la commande.
Les paiement seront a effectués par le biais du site Paypal et par chèque.
Paiement par Paypal : Le compte de l'acheteur ne sera débité que lors de la validation de la commande des produits ou des services disponibles et que du montant des dit produits ou services.
Paiement par chèque : un délais de vérification de 21 jours sera demandé pour un chèque d'un montant supérieur a 15€ afin d'éviter tout problème de non solvabilité.
A la demande de l'acheteur, il lui sera adressée une facture sur papier faisant ressortir le prix NET.

8 - Livraisons
Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue.
Les risques sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de "Cartes2voeux". En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délais de 3 jours à compter de la livraison.
Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l'acheteur remboursé.

9 - Garantie
Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévu par les articles 1641 et suivant du Code Civil.

10 - Responsabilité
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service ou autres problème involontaires.