Lot de 3 cabochons 2 anges rétro nostalgie

Statut : Professionnel

Nom de la société : Passion_Création_Collection

Siret : 43422985200034

Livraison : entre 3 et 9 jour(s)

Modes de paiement : Carte bancaire , PayPal , Chèque , Virement bancaire , Porte-monnaie

Avantages client : Satisfait ou remboursé - droit de rétractation de 7 jour(s) à la réception de la commande

Conditions Générales

1. Description de l'objet et tarif
a/ L'objet est décrit par son titre, son détail et une photo. Malgré le soin apporté au scan de l'objet, la photo peut présenter une différence de ton à l'affichage tous les moniteurs n'utilisant pas les mêmes palettes.
b/ Le tarif se rapporte à l'objet décrit dans le titre
c/TVA non applicable (non reversée car non récupérée), art. 293 B du CGI

2. Frais d'envoi.
a/Il sont calculés en fonction du poids de la commande, de l'emballage nécessaire, du mode d'envoi et du pays d'expédition.

3. Paiement
a/ Le paiement sera effectué par l'acheteur après réception du total
b/Modes de règlement
- Virement bancaire ou postal
- Chèque français uniquement
- Paypal (hors remise en mains propres) à partir de 7 euros d'achats hors frais de port(voir d/)
d/Règlement par Paypal
Conformément au règlement de Paypal :
- Aucun paiement Paypal ne sera accepté pour une remise en mains propres.
- Une commande faisant l'objet d'un seul envoi doit être réglée en une seule fois
- Tout paiement par Paypal implique un courrier avec preuve de dépôt et/ou de réception selon le montant de la commande : envoi en lettre suivie, colissimo, colissimo recommandé, colis recommandé

4. Expédition
a/L'expédition ne pourra être effectuée qu'après réception du règlement. Elle sera effectuée via les services de La Poste.
b/L'expédition sera effectuée dans les 3 jours ouvrés suivant la réception du règlement.
c/Délai de réception : le vendeur ne peut garantir le délai d'acheminement du courrier par la Poste.
e/Pour tout envoi effectué hors Union Européenne des frais de douane peuvent s'appliquer.

5. Droit de renonciation du consommateur
Conformément à la législation régissant la vente par correspondance en vigueur pour la vente en ligne, l'acheteur qui ne serait pas satisfait de l'achat effectué a le droit de renoncer, et de restituer les articles livrés sans aucune pénalité et sans en spécifier la raison.
Ce droit de renonciation sera exercé par l'acheteur, sous peine de déchéance, par l’envoi d'un message au vendeur dans un délai de 7 jours ouvrables à compter de la réception de l'objet.
L'acheteur renvoie les objets rendus dans un délai de 7 jours ouvrables à l’adresse suivante : Mme AUPIAIS 11, Avenue de Joinville 94340 Joinville le Pont France.
Les frais de retour restent à la charge de l'acheteur. La restitution ne doit en aucun cas être effectuée en contre remboursement ou en port dû.
Les objets doivent être restitués intacts, non utilisés et dans leur emballage d’origine.
Le droit de renonciation ne peut pas être exercé dans les cas suivants :
a/ objets vendus au paquet ou scellés dont l'emballage a été ouvert et/ou détérioré par l'acheteur
b/ objets personnalisés
c/ objets utilisés ou détériorés par l'acheteur
L'acheteur sera remboursé sous 7 jours a réception des objets renvoyés et après vérification de leur état.

6. Litige
En cas de problème avec un envoi, l'acheteur informe le vendeur
Si aucun arrangement ne peut être trouvé
seul le tribunal de commerce de Créteil est compétent.