Statut : Particulier

Nom de la boutique : helene-creations

Livraison : entre 9 et 15 jour(s)

Modes de paiement : Carte bancaire , Porte-monnaie , PayPal , Chèque , Virement bancaire

Avantages client :

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les relations et les modalités de vente, entre le client et Hélène CARTEAU dans le cadre de son activité de créations de bijoux. La commande implique l’adhésion irrévocable aux conditions générales de vente.
Celles-ci sont accessibles à tout sur cette page ou sur simple demande.

Le Client reconnaît avoir pris connaissance, préalablement à la passation de commande, des conditions générales de vente énoncées et déclare expressément les accepter sans réserve.
Elles prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite de Hélène CARTEAU.
Les présentes conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment par Hélène CARTEAU, sans préavis.

Conditions générales
Hélène CARTEAU est enregistré au Chambre des métiers et de l'artisanat de la Sarthe en tant qu'auto-entrepreneur,
n° SIRET 537 552 663 00016
net de TVA d'après l'article 293b du code général des impôts.

1. Votre commande
1-1 Vous pouvez passer votre commande 24h/24 ; 7j/7 sur ce site.
1-2 Vous pouvez également adresser par courrier votre commande détaillée sur papier libre à Hélène CARTEAU 24 rue des sources 72650 LA BAZOGE.
Celle-ci devra être accompagnée du détail des articles que vous commandez,
d'un chèque du montant de votre/vos produit(s), ainsi que des frais de livraisons.
1-3 L'adresse de livraison doit être notifiée clairement, accompagnée d’un numéro de téléphone ou d’une adresse e-mail en cas de besoin.
Si l'adresse de livraison n‘est pas indiquée, votre commande sera envoyée à l‘adresse de l‘expéditeur ou celle mentionnée sur le chèque.

2. Prix
2-1 Les prix de vente sur ce site sont exprimés en euros (€) net de TVA d'après l'article 293b du code général des impôts.
Le prix de indiqué de l’article ne comprend pas les frais de livraison.
Les frais de livraison vous sont indiqués et facturés à la fin de la commande en supplément du prix des articles sélectionnés.
2-2 Hélène CARTEAU se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Toute commande passée avant la date de cette modification ne sera pas concernée.

3. Disponibilité
3-1 Chaque article mis en vente sur ce site est en stock, en quantité de 1 article en raison de l'activité de création d'Hélène CARTEAU.
Votre commande sera honorée dans la limite du stock disponible.
3-2 Si un produit commandé ne serait pas, ou plus disponible dans le stock, Hélène CARTEAU s'engage à vous contacter dans un délai de 7 jours ouvrés par courrier électronique à compter de la date de votre commande.
Dans le cas où votre adresse mail serait mal renseignée Hélène CARTEAU se réserve le droit de réaliser le bijou commandé sur ce site ou d'annuler la commande.
3-3 En cas de rupture de stock de l'article commandé, Hélène CARTEAU se réserve le droit de réaliser le bijou sous 30 jours ouvrés à compter de la date de validation de la commande sur ce site, du fait de l'activité de création.

4. Délais de livraison
4-1 Du fait de l'activité de création d'Hélène CARTEAU, chaque bijou est réalisé en quantité de un exemplaire à la fois, et sera expédié une fois de délais légal de rétractation de 7 jours passé.

5. Litige et responsabilité
5-1 Hélène CARTEAU ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu, d'une part en cas de force majeure, telle que définie par les tribunaux d'autre part en cas de faute du client ou du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat.
5-2 Hélène CARTEAU ne saurait être responsable de retard, erreurs, dommages, ou pour tout autre défaut dans l'exécution de ses obligations en cas de force majeure qui incluent par exemple : les faits de guerre, grèves, pannes d'équipement, etc...

6. Annulation et Renvoi
6-1 Conformément aux dispositions des articles L.121-20 et suivants du Code de la consommation, le client dispose de 7 jours à compter de la date d'envoi de son règlement pour se rétracter et demander le remboursement du bijou.
6-2 Le remboursement interviendra dans les 30 jours suivant la date à laquelle le client a exercé son droit à rétractation (article L121-20-1 du Code de la consommation).

7. Modalités d'expédition et de paiement
7-1 Les produits achetés sur ce site sont expédiés par LA POSTE et les délais sont de source La Poste.
Votre commande vous sera livrée à l'adresse que vous aurez indiquée lors de votre commande.
7-2 Pour les commandes envoyées sur papier libre, l'adresse de livraison sera celle indiquée lors de la commande; dans le cas où celle-ci n'est pas mentionnée la commande sera envoyée à l'expéditeur ou à l'adresse figurant sur le chèque.
7-3 Du fait de l'activité de création de bijoux, Hélène CARTEAU n'accepte aucun retour des bijoux réalisés,
sauf en cas de réparation du bijou, telles que la réparation d'un fermoir, d'un crochet d'oreilles, ou d'un petit anneau, dans un délais de 1 mois après la date d'expédition du bijou. Les frais de port liés au retour et à la ré-expédition du bijou étant à la totale charge du client.
7-4 Hélène CARTEAU ne pourra être tenue pour responsable en cas de dommage du bijou lors de son expédition, ni de la perte éventuelle du bijou lors de son expédition par les services de LA POSTE.
En cas du choix du client pour un mode de livraison avec suivi, le client devra prendre contact avec LA POSTE et adresser sa réclamation à LA POSTE.

8. Conditions de paiement
8-1 Paiement par virement bancaire et paypal via le site.
8-2 Paiement par chèque Français, accompagné de votre commande sur papier libre, à l'ordre de Hélène CARTEAU 24 rue des sources 72650 LA BAZOGE.
8-3 Pour les commandes envoyées par papier libre le virement bancaire est également accepté, pour ce mode de paiement contacter Hélène CARTEAU par mail, celle-ci vous fera parvenir ses coordonnées bancaires.
Votre commande vous sera envoyée après le délai légal de rétractation de 7 jours à réception de votre chèque.