Statut : Professionnel
Nom de la société : Audrey Pouliquin THE CAT STORE Bijouterie
Siret : 53223298000013
Modes de paiement : Carte bancaire, Virement bancaire, Porte-monnaie
Avantages client : Satisfait ou remboursé - Retour gratuit - droit de rétractation de 7 jour(s) à la réception de la commande
Conditions d'application de droit de rétractation
| Conditions d'acceptation du retour | |
|---|---|
| L'article était en solde | Oui |
| L'article a été personnalisé | Non |
| L'article ne convient pas mais il a été porté | Non |
| L'article est arrivé endommagé | Oui |
| L'article n'est pas conforme à la commande | Oui |
| L'article ne convient pas | Oui |
Internaute : Toute personne, morale ou physique, qui visite la boutique A Little Market(ALM) de THE CAT STORE Bijouterie : http://www.alittlemarket.com/boutique/the_cat_store_bijouterie-156019.html où se situent les présentes conditions générales de vente.
La navigation sur la boutique ALM The-cat-store-bijouterie, détenue par l’auto-entreprise THE CAT STORE Bijouterie dont la responsable légale est Melle Audrey Pouliquin (créatrice), est soumise aux termes et conditions générales de vente énoncés sur cette page. THE CAT STORE Bijouterie se réserve le droit de pouvoir modifier ces conditions générales de vente à tout moment et sans préavis. L’internaute naviguant sur cette boutique ALM reconnaît en avoir pris pleine connaissance et en accepter tous les termes sans réserve.
Article 1 –Produits proposés à la vente
Les produits proposés à la vente sont produits par l’auto-entreprise THE CAT STORE Bijouterie et présentés dans le cadre de la boutique ALM détenue par celle-ci.
Chaque produit présenté dans la boutique est décrit (le plus exactement possible) dans sa fiche description.
Il est précisé :
- les caractéristiques essentielles du produit (la matière d’œuvre, les dimensions, les techniques utilisées si elles sont utiles à la compréhension du produit…)
- les photos du produit (qui correspondent aux produits vendus dans la mesure du possible, du fait du caractère spécifique des réglages de l’écran de chaque internaute client)
- le prix du produit, en euros H.T (la TVA n’est pas applicable dans le cadre du statut de l’auto-entreprise, comme précisé dans l’article 293B du Code Général des Impôts)
- le délai de livraison s’il existe et les frais de port associés au produit
- le ou les modes de règlement mis à disposition de l’internaute client
Il est possible de personnaliser certains des produits proposés à la vente, dans ce cas, il vous sera demandé de préciser les modifications souhaitées avant validation de la commande.
Les commandes sur-mesure sont également acceptées,vous pouvez contacter la créatrice par l'intermédiaire de la messagerie ALM ou l'adresse email the_cat_store@orange.fr pour faire part de vos projets.
Les marchandises vendues restent la propriété exclusive de l’auto-entreprise THE CAT STORE Bijouterie jusqu’au complet règlement de toutes les sommes dues par l’internaute client, frais de port compris.
Echanges/Retours
Pour pouvoir être accepté, tout retour devra être au préalable signalé auprès de THE CAT STORE Bijouterie sur son adresse e-mail : the_cat_store@orange.fr .
Il vous sera demandé d’expliquer, avec exactitude et si nécessaire par des photos, les raisons de ce retour.
Tout produit non conforme ou à échanger sera à retourner, à la charge de l’internaute client, dans les 7 jours ouvrés après confirmation de l’acceptation de retour. Les produits seront retournés complets, dans leurs emballages d’origine, non portés.
Il sera alors proposé à l’internaute client un remboursement (déduction faite des frais de port initiaux et des 5% de commission pris par ALM) par virement bancaire ou, uniquement dans le cas d’une erreur de livraison de la part de THE CAT STORE Bijouterie, l’échange du produit concerné aux frais de l’auto-entreprise (le retour des marchandises livrées par erreur restant à la charge de l’internaute client).
En cas de non-respect de cette procédure ou du délai imposé, le retour et aucune autre réclamation ultérieure ne pourront être acceptés, l’auto-entreprise THE CAT STORE Bijouterie se voyant dégagée de toute responsabilité vis-à-vis de l’internaute client.
Article 2 –Livraison et frais de port
La livraison est assurée par les services de la Poste, par Lettre Max suivie,Colissimo suivi ou Colissimo Recommandé Suivi.
Le choix du mode de livraison est déterminé par la valeur totale du colis : Lettre Max Suivie pour les produits de faible valeur (assurance de 5 à 23€ suivant le format de la Lettre, en cas de perte ou d’avaries),Colissimo suivi sans recommandation(indemnisation 23€ par kilo en cas de perte ou d'avaries) ou Colissimo Recommandé Suivi pour les emballages composés de produits de faible à moyenne valeur ou produits à forte valeur (taux R1 à R5, de 50€ à 800€ d’indemnisation en cas de perte ou d’avaries), ce choix étant fait dans l’intérêt de l’internaute client, afin de l’assurer à la hauteur des sommes qu’il a engagé.
Les expéditions se font du lundi au vendredi, l’auto-entreprise étant réputée fermée le samedi et le dimanche.
L’internaute client est informé par THE CAT STORE Bijouterie dans un email de la date de départ de son colis, ainsi que du numéro de suivi et du délai théorique de livraison.
En cas de retard de livraison par rapport au délai théorique annoncé, l’internaute client est avant tout invité à vérifier sur le site de la Poste ou Colissimo le numéro de suivi de son colis fourni par email lors de l’expédition de la commande, afin de préciser l’état du colis (en distribution, livré etc… ), et ceci avant d’entreprendre toute réclamation.
L’auto-entreprise THE CAT STORE Bijouterie ne saura être tenue responsable des retards de livraison, pertes et éventuelles avaries, imputables à la Poste, pouvant survenir au cours du transport.
Si jamais le colis arrive ouvert ou endommagé (avec le scotch jaune de la Poste), l’internaute client devra faire constater auprès du bureau de poste dont il dépend l’état du colis, afin qu’une enquête puisse être ouverte en vue d’une indemnisation.
Article 3 - Copyright / exercice du droit d’auteur
Tous les textes, photos, dessins ou graphismes relatifs aux produits présents sur la boutique ALM The-cat-store-bijouterie restent la propriété exclusive de l’auto-entreprise THE CAT STORE Bijouterie. Toute reproduction, partielle ou totale, sans autorisation écrite de la responsable légale (la créatrice), est strictement et rigoureusement interdite.
Article 4 – Limitation de la responsabilité
THE CAT STORE Bijouterie s’efforce de maintenir au mieux la véracité et l’exhaustivité des informations et des photos relatives à ces produits.
Néanmoins, la responsabilité de l’auto-entreprise THE CAT STORE Bijouterie ne saura être engagée en cas de préjudices quant à l’utilisation de ces informations, produits ou services.
Article 5 – Respect de la vie privée
La boutique ALM de l’auto-entreprise THE CAT STORE Bijouterie ne collecte pas d’informations personnelles lors de la navigation de l’internaute. Cependant, lors de la validation de commande, il vous sera demandé par ALM de fournir des informations personnelles nécessaires au traitement de votre commande par la responsable légale de THE CAT STORE Bijouterie (Melle Audrey Pouliquin). Ces coordonnées ne seront transmises par ALM à THE CAT STORE Bijouterie seulement une fois le règlement de la commande effectué. Les coordonnées bancaires des acheteurs, quant à elles, ne sont connues ni d’ALM, ni de THE CAT STORE Bijouterie, dans le cadre des commandes. En outre, l’auto-entreprise THE CAT STORE Bijouterie s’engage à ne pas communiquer à des tiers les coordonnées de ses acheteurs, et à seulement les utiliser dans le cadre des commandes. L’internaute client est seul responsable des informations communiquées à ALM et THE CAT STORE Bijouterie, par conséquent, il se doit de vérifier leur exactitude, car la responsabilité de THE CAT STORE Bijouterie ne pourrait être engagée en cas d’impossibilité d’honorer la commande pour cause de renseignements erronés.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit de modification, rectification, ou suppression des informations vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit par e-mail à l’adresse suivante : the_cat_store@orange.fr ou par courrier à l’adresse du siège social de THE CAT STORE BIJOUTERIE, au 20 rue Jules Ferry 77171 SOURDUN.
Article 6 – Vous avez des questions, commentaires ou réclamations ?
Contactez-nous par l’adresse email : the_cat_store@orange.fr ou par la messagerie d’ALM. Vos demandes seront examinées et traitées dans les meilleurs délais.
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