Boutique puce-qui-pique

Statut : Professionnel

Nom de la société : KARINE PAYO (PUCE QUI PIQUE)

Siret : 53117713700019

Modes de paiement : Carte bancaire, PayPal, Chèque, Espèces, Porte-monnaie

Avantages client : Satisfait ou remboursé - Retour gratuit - droit de rétractation de 7 jour(s) à la réception de la commande

Conditions d'application de droit de rétractation

Les présentes conditions générales de vente sont conclues d'une part par l'Entreprise "Puce qui pique" déclarée et enregistrée à la Chambre des Commerces et de l’Industrie de Nanterre sous le n° de Siren : 531 177 137 et d'autre part, par toute personne physique ou morale dénommée ci-après "l'acheteur", souhaitant procéder à un achat en ligne via ce site internet qui est la propriété exclusive de "Puce qui Pique".

Toute reproduction, même partielle, du site et des créations présentées est interdite.



Identification



Puce qui pique est une marque déposée, le site www.pucequipique.fr est la propriété intégrale de "Puce qui pique" et toute reproduction intégrale ou partielle de celui-ci est interdite.



Responsable : Karine PAYO

Enseigne : Puce qui pique

Siège social : 50 rue Prosper Legouté 92160 ANTONY- France



Siret : 531 177 137 00019



Contact : karine@pucequipique.fr

Tél: 06 63 55 53 35



Préambule



Les illustrations, photographies et créations ne sont pas libres de droit.



Tous les produits présentés dans cette boutique sont des pièces uniques ou réalisés en petite série.



Les produits



Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site. "Puce qui pique" apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ces produits pour satisfaire au mieux l’information de "l'acheteur". Chaque produit est accompagné d'un descriptif, les photographies présentées sur la boutique sont les plus fidèles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit, notamment en ce qui concerne les couleurs (qui peuvent varier sensiblement en fonction du réglage de chaque écran d'ordinateur). Par conséquent, les photos des produits ne sont pas contractuelles et le contenu n'est donné qu'à titre d'information.


La commande


La prise de commande sur le site est soumise au respect de la procédure mise en place par "Puce qui pique" concrétisée par une succession de différentes étapes que "l'acheteur" doit impérativement suivre pour valider sa commande. "L'acheteur" aura la possibilité, avant de valider définitivement sa commande, de vérifier le détail de celle-ci et son prix total, et de corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation.

Toute commande confirmée par "l'acheteur" vaut contrat de vente et acceptation de l’ensemble des stipulations des présentes.


"Puce qui pique" refusera toute commande de "l'acheteur" avec lequel il existerait un litige ou un incident relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui contreviendrait aux dispositions des présentes.

Dans cette hypothèse, "Puce qui pique" informera par courrier électronique "l'acheteur".



Propriété Intellectuelle


Tous les éléments de ce site sont protégés par les droits d'auteur.


Détermination du prix


Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises hors participation aux frais de port. "Puce qui pique" n'est pas assujetti à la TVA, la TVA n'est donc pas présente sur les factures. Le prix total de la commande (frais de port compris) est indiqué dans le panier.

"Puce qui pique" se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.



Modalité de paiement



Les produits sont payables comptant le jour de la commande effective.

Le paiement s’effectue soit par :

Carte bancaire

Espèces

Paiement Paypal :
Paypal vous permet de payer directement sans communiquer vos informations financières sur Internet.
Paiement par chèque :
Si vous optez pour le paiement par chèque, dès réception de celui-ci, nous expédions votre commande.

Etablir votre chèque à l’ordre de :

Karine PAYO

Et envoyez votre chèque avec votre bon de commande à :

Karine PAYO

50 rue Prosper Legouté

92160 ANTONY


Force majeur

"Puce qui pique" ne pourra, en aucun cas, être tenu pour responsable de l'inexécution, de la mauvaise exécution, ou des retards dans l'exécution de ses obligations contractuelles, qui seraient dus à la survenance :
- d'un cas de force majeure reconnu par la loi ou les tribunaux français, c'est à dire d'un ou plusieurs évènements imprévus, irrésistibles et indépendants de la volonté de "Puce qui pique";
- d'un cas fortuit ; constituent conventionnellement des cas fortuits, et ce, de manière non-limitative, un arrêt de fourniture d'énergie, une interruption du réseau électrique ou de télécommunication, une grève du personnel d'EDF, du data center ou des Parties au contrat, une restriction gouvernementale ou légale ...

Dans l'hypothèse où la force majeure, ou le cas fortuit, aurait une durée d'existence supérieure à 30 jours, le présent contrat pourra être résilié par le Client, sans notification préalable et sans indemnités.



Rétractation



"L'acheteur" bénéficie d'un délai légal de rétractation de sept jours, conformément au Code de la Consommation qui prévoit un droit de repentir, à compter du jour de la livraison de la commande, le cachet de La Poste faisant foi, pour faire retour du produit (dans son emballage d'origine et sans aucune trace d'utilisation visible) au vendeur "Puce qui pique" pour échange ou remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour qui restent à la charge de "l'acheteur".

Les frais de port sont à la charge de l'acheteur, y compris pour un retour de marchandises (et aux même conditions que lors de l'achat de la marchandise).


Réclamations


Lors de la livraison, "l'acheteur" est tenu de vérifier la marchandise. Toutes réserves qu'il entend faire sur l'état de la marchandise livrée doivent être effectuées par email à karine@pucequipique.fr dès réception. Aucune réclamation ne sera admise plus de quinze jours après réception de la marchandise.


En tous les cas, il appartient à "l'acheteur" de prendre contact dans les meilleurs délais avec le vendeur "Puce qui pique". En effet, aucune marchandise ne peut être renvoyée au vendeur sans son consentement exprès (acquis de droit en cas de rétractation selon l'article L 121-20 du Code de la Consommation) et instructions de réexpédition. Les produits doivent impérativement revenir au vendeur "Puce qui pique" neufs dans leur emballage et leur état d'origine avec tous leurs accessoires et notices.


Le retour des marchandises se fait aux frais et sous la responsabilité de "l'acheteur".



Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la Loi Française et aux Tribunaux compétents. Le vendeur "Puce qui pique" mettra tout en œuvre en cas de litige pour trouver une solution amiable. Si tel n'était pas le cas, les parties font attribution de juridiction au Tribunal de Commerce des Hauts de Seine.



Les présentes conditions générales de vente sont indissociables du bon de commande. Elles s'appliquent donc à toute commande validée d'un paiement. L'acheteur et le vendeur peuvent s'en prévaloir à toutes fins utiles. Aucune autre condition que celles expressément décrites ci-dessus ne pourra être invoquée. En dehors des motifs décrits dans les présentes conditions, aucune annulation de vente ne sera acceptée, sauf accord écrit de "Puce qui pique".



Droit d’accès au fichier informatique

Conformément à la Loi N°78-17 du 6 janvier 1978, article 34 et suivants, toute personne justifiant de son identité a un droit d'accès et de modifications aux informations déposées sur ce site le concernant.



Dernières modifications le 16 décembre 2011