Ofelyne

Bijoux Fantaisie - Accessoires - Décoration

Pierres, Centre-Val de Loire

Annonce    La marque déposée Ofélyne est représenté par Evelyne TROLET
N° de Siret : 794 940 296 00013
Boutique en pause

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Ofélyne

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Ofélyne

Conditions générales de vente

Mise à jour : 20 mai 2022
IDENTIFICATION
La marque déposée Ofélyne est représenté par Evelyne TROLET
Adresse : 12 impasse des Grandes Vignes, 28130 Pierres, France
N° de Siret : 794 940 296 00013
E-mail : ofelyne [!at] gmail.com
Tel : 0652657424

OBJET
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre Evelyne TROLET, et son client, les deux parties les acceptant sans réserve.

Le fait de passer commande dans La Boutique d’Ofélyne, implique l’adhésion entière et sans réserve de l’acheteur à ces Conditions Générales de Vente.

Les Conditions Générales de Vente sont modifiables à tout moment par Evelyne Trolet aussi elles doivent être relues avant chaque nouvel achat. Ces modifications sont opposables à compter de leur édition et ne peuvent s'appliquer aux achats conclus antérieurement.

PRODUITS & DISPONIBILITE
Evelyne Trolet propose une gamme de bijoux fantaisie, en pièces uniques et en conséquence, ne garantit en aucun cas le maintien des produits à la vente pendant une période donnée. Toute réclamation du client visant la commande ou la délivrance d'un produit non disponible sera considérée comme non fondée.

Evelyne Trolet apporte le plus grand soin à la mise en ligne d'informations relatives aux caractéristiques essentielles des bijoux au moyen notamment de descriptifs précis et de photographies.
Les photographies illustrant les produits n'entrent cependant pas dans le champ contractuel en raison des contraintes technologiques inhérentes à la photographie et à l’informatique et la responsabilité d’Evelyne Trolet ne pourra en aucun cas être engagée.

Modes de paiement acceptés

Paypal

Retours et échanges

Consultez les détails de l'article pour l'éligibilité aux retours et aux échanges.

Paiement

COMMANDE
Le client peut passer commande sur La Boutique d’Ofélyne. Le système d'enregistrement automatique étant considéré comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande.

Evelyne Trolet confirmera au client l'acceptation de sa commande par l'envoi d'un message de confirmation à l'adresse mail que ce dernier aura communiqué lors de son inscription sur la Plateforme Alittlemarket. La vente ne sera conclue qu'à compter de l'envoi de ladite confirmation de commande.

Evelyne Trolet se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande, notamment en cas d'insolvabilité du client ou dans l'hypothèse d'un défaut de paiement de la commande concernée ou d'une livraison antérieure ou d'un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Les mentions indiquées par le client, lors de la saisie des informations inhérentes à sa commande engagent celui-ci. Evelyne Trolet ne saurait être tenu responsable des erreurs commises par l’acheteur dans le libellé des coordonnées du destinataire de la commande (adresse de livraison, adresse de facturation notamment) ni des retards de livraison ou de l'impossibilité de livrer les produits commandés que ces erreurs pourraient générer.

Tous les articles achetés à Evelyne Trolet sont destinés à l'usage personnel du client. Le client ou le destinataire s'interdit toute revente partielle ou totale des produits.
Le cas échéant, le client s'engage à régler à réception, toutes les taxes, droits, impôts et autres charges présents et à venir dus au titre de la livraison desdits produits ; la responsabilité solidaire d’Evelyne Trolet ne pouvant à aucun moment être engagée à ce titre, Evelyne Trolet se dégage de fait de toute responsabilité juridique si l'acquittement des taxes n'était pas effectuée par le client.

PRIX
Les prix sont libellés en euros TTC hors frais de livraison mais comprennent les frais liés au traitement des commandes.
En cas de commande d’un produit personnalisé ou d’un produit sur mesure, le prix incluant la réalisation fera l’objet d’un devis dont la durée de validité est de 30 jours à compter de sa date d’émission.

Evelyne Trolet se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au client le jour de sa commande.

Les éventuelles remises, promotions ou bons de réduction ne sont valables que pour une seule commande par foyer et sur une période de validité donnée. Ils ne sont pas cumulables entre eux, sauf dispositions particulière précisée au client.


PAIEMENT
Les articles sont payables en totalité et en un seul versement à la commande, sauf disposition contraire spécifiée lors du processus de commande.
CHEQUE BANCAIRE : En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco. Les produits seront réservés pendant 7 jours. En cas de non réception du paiement dans les 7 jours suivant la commande, celle-ci sera considérée comme nulle et le produit remis en vente. L’expédition des produits a lieu à réception du chèque pour toute commande inférieure à 100 €, et 7 jours après réception du chèque pour toute commande supérieure à 100 €. Le client devra libeller son chèque à l'ordre d’Evelyne TROLET et l'envoyer à l'adresse suivante : Evelyne Trolet, 12 impasse des Grandes Vignes, 28130 Pierres accompagné d'une impression de la commande Internet.
PAYPAL : En cas de paiement Paypal (paiement avec un compte Paypal gratuit ou par carte bleue), le paiement est parfaitement sécurisé ; PayPal a adopté le procédé de cryptage SSL qui assure la confidentialité des données bancaires.
VIREMENT BANCAIRE : directement sur le compte bancaire d’Evelyne Trolet.

Frais de livraison

LIVRAISON
Après confirmation de la commande et sous réserve du parfait paiement du prix des produits commandés (voir article 8 pour les paiements par chèque), Evelyne Trolet s'engage à expédier les produits commandés, dans un délai maximum de 2 jours ouvrables, à l'adresse de livraison indiquée par le client, qui ne peut être que dans la zone géographique desservie.

Evelyne Trolet transmettra à son client le jour de l’expédition, un message de confirmation contenant les informations permettant le suivi de la livraison.

Pour des raisons de disponibilité des produits commandés, une commande pourra faire l'objet de plusieurs livraisons successives sans facturation au client de frais de port supplémentaires.
Dans l'hypothèse où l’acheteur souhaiterait que les produits commandés soient livrés à plusieurs adresses distinctes, il conviendra que ce dernier passe autant de commandes distinctes et règle autant de frais de port que de livraison.

Les livraisons dans les pays de la CEE seront effectuées en suivi par La Poste. Dans le cas où l’adresse fournie par le client serait erronée, le colis sera retourné par La poste, et le client devra de nouveau acquitter les frais de port afin qu’Evelyne Trolet puisse procéder à une nouvelle expédition.

Les marchandises voyagent au risque et péril du destinataire. Il lui appartient donc, en présence du facteur ou du livreur, de constater les retards, l'avarie des produits, leur nombre et éventuellement de noter ses réserves sur le bon de livraison.
En cas de réserves et conformément au Code du Commerce, il appartient aux destinataires d'exercer leur recours contre le(s) transporteur(s), dans les termes et délais légaux et d'en informer aussitôt Evelyne Trolet. (A La Poste, une réclamation motivée doit être formulée dans un délai de trois jours à compter de la livraison).
Dans l'hypothèse où l'un ou plusieurs des produits commandés seraient manquants ou détériorés, ou en cas de défauts apparents, l’acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues à l’article 4.

Des retards de livraison imputables à des causes extérieures ou au transporteur, ou à un cas de force majeure ne peuvent en aucun cas donner lieu à l’annulation de la commande, ni à la réduction du prix, ni au versement de dommages et intérêts. Evelyne Trolet est libérée de l'obligation de livraison en cas de force majeure. Sont considérés comme cas de force majeure : la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionnée.

FRAIS DE PORT
Les différentes options de livraison et leurs tarifs, sont présentées au client lors du processus de commande. Dans l'hypothèse d'une livraison de produits hors du territoire Français, les taxes douanières et formalités sont à la charge exclusive du Client, sauf indication contraire. L’acheteur s'engage alors à vérifier les possibilités d'importation des produits commandés au regard du territoire du pays de livraison.
Un emballage cadeau est possible sans supplément de prix, si demandé lors de la commande. Pour un envoi éventuel dans une zone géographique autre que celles ci-dessus mentionnées, merci de contacter ofelyne [!at] gmail.com

Autres conditions et FAQ

En cas de réalisation sur mesure ou personnalisée Evelyne Trolet se réserve le droit de demander au client le versement d'un acompte, % du montant total de la commande, avant l’exécution des création ou l'expédition des articles ; les articles ne pourront être réalisés si le client n’a pas auparavant versé à Evelyne Trolet l’acompte qui lui aura été demandé. Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé.

RESERVE DE PROPRIETE
Les articles restent la propriété d’Evelyne Trolet jusqu'au paiement intégral du prix. En cas de défaut de paiement par le client de tout ou partie du prix de la commande, Evelyne Trolet se réserve, jusqu'au complet paiement, un droit de propriété sur les produits vendus, lui permettant de reprendre possession desdits produits.
Le cas échéant, tout acompte versé par le client restera acquis à Evelyne Trolet à titre d'indemnisation forfaitaire, sans préjudice de toutes autres actions qu'il serait en droit d'intenter à l'encontre du client.

PROPRIETE INTELLECTUELLE
La dénomination Ofélyne, le logo Ofélyne, le nom et les logos des produits Ofélyne ainsi que les slogans sont propriété d'Evelyne Trolet. Toute reproduction utilisation et/ou modification qui en serait faite dans l'accord préalable et écrit d’Evelyne Trolet est susceptible d'en constituer la contrefaçon. Elle n'engagerait par ailleurs d'aucune manière la responsabilité d’Evelyne Trolet.

Sous réserve des droits éventuels de partenaires d’Evelyne Trolet ou de tout autre tiers, l'ensemble des informations et documentation publiés sur par Evelyne Trolet sur La Boutique d’Ofélyne (notamment sous forme de dessins, photos, images, textes) sont réservés au titre de la propriété intellectuelle et au titre du droit d'auteur détenu par Evelyne Trolet, ou dont elle est autorisée à faire usage.

A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation à usage privé sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives, du code de la propriété intellectuelle. Le cas échéant leur utilisation ne saurait engager la responsabilité d’Evelyne Trolet de quelques manières que ce soit.

En dehors de cet usage, il est interdit de stocker hors session de connexion, reproduire, représenter, modifier, transmettre, publier, adapter sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit ou exploiter de quelque manière que ce soit ces informations sans l´autorisation préalable écrite d’Evelyne Trolet, sous peine de poursuites. Toute reproduction, totale ou partielle est sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle, sauf autorisation préalable écrite d’Evelyne Trolet.

Le contenu présent sur La Boutique d’Ofélyne qui n’appartient pas à Evelyne Trolet (photos, images, codes source, marques etc.) est explicitement mentionné et reste la propriété de ses détenteurs respectifs.

LITIGES
Le présent contrat, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.

Evelyne Trolet ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés.

Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité d’Evelyne Trolet sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.

En cas de litige, l’acheteur et Evelyne Trolet se réservent la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable, notamment avec l'aide d'une association professionnelle de la branche, d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix. A défaut, le Tribunal de Commerce de Chartres est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement accepté.