Boutique lilizigzag

Statut : Professionnel

Nom de la société : Lili ZigZag

Siret : 52014856000029

Modes de paiement : Carte bancaire, Porte-monnaie, PayPal, Chèque, Virement bancaire

Avantages client : Satisfait ou remboursé - droit de rétractation de 7 jour(s) à la réception de la commande

Conditions d'application de droit de rétractation

****** Raison Sociale : Lili ZigZag - Karine DIANA - 1, résidence René Cassin - 56250 SULNIAC
****** N° SIRET : 520 148 560 00029 - Auto-entreprise inscrite à la Chambre des Métiers de Vannes (Morbihan)

****** Commande :

Toute commande suppose l'adhésion sans restriction ni réserve aux présentes conditions générales de vente.

A partir du moment où l'Acheteur a envoyé sa commande par email séparé, il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans réserve les présentes conditions générales de vente, les prix, volumes et quantités des produits proposés à la vente et commandés.

L'Acheteur peut commander sur Internet : http://www.alittlemarket.com/boutique/lilizigzag-9111.html en cliquant sur "ajouter au panier"

La commande de l'Acheteur devra être confirmée par la boutique LILI ZIGZAG, par courrier électronique.

<<<<< A partir de cette confirmation le ou les articles achetés sont réservés pendant 7 jours ouvrables, délais durant lequel votre paiement doit me parvenir en chèque, virement ou par CB. Si le paiement n'est pas parvenu au bout de ces 7 jours, les articles seront remis en vente >>>>>

La vente ne sera considérée comme définitive qu'après réception du règlement choisit et encaissement par Mme Karine DIANA de l'intégralité du prix.

Je vous recommande de conserver ces informations sur un document papier ou informatique.

****** Paiement du prix :

Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande par l'Acheteur. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou acomptes. Excepté pour tout commande supérieure à 100 euros, un acompte de 30% vous sera réclamé, le solde payable avant l'envoi de la marchandise.

Pour régler sa commande, l'Acheteur dispose du chèque bancaire ou postal, ainsi que du réglement Paypal. Toutes les commandes sont payables en Euros à l'ordre Mme Karine DIANA.

La boutique LILI ZIGZAG se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute commande et/ou livraison, quels que soient leur nature et niveau d'exécution, en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par l'Acheteur, ou en cas d'incident de paiement.

Mme Karine DIANA – LILI ZIGZAG se réserve le droit de demander une photocopie de la carte d'identité de l'Acheteur pour tout paiement supérieur à 150 Euros.

Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, les informations relatives à votre commande pourront être transmises à tout tiers pour vérification.


******* Expédition :

Pour permettre d'expédier à l'Acheteur les produits commandés la boutique LILI ZIGZAG a choisi de travailler pour l'envoi des articles non encombrant en France Métropolitaine, en Europe et dans le reste du monde  avec la POSTE en

- Lettre normale, lettre "MAX' ou Colissimo pour la France

- Lettre 'marchandises' ou colissimo pour l'étranger.

En fonction de l'urgence ou de la valeur des produits, je vous conseille de prendre l'option 'lettre recommandée' qui s'applique pour la France et l'étranger (2.80 euros pour la France - 4.30 euros pour l'étranger)


******* Problèmes de livraison  :

L'Acheteur est tenu de vérifier, en présence du préposé de la poste, l'état de l'emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. Dans l'hypothèse où l'Acheteur aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur l'état ou le contenu de son colis, il est tenu :

- d'appliquer la procédure Colissimo en émettant des réserves sur le bon de livraison ou en refusant la marchandise.

- de signaler ces incidents à la boutique LILI ZIGZAG qui mettra tout en oeuvre pour résoudre le problème.

Faute de respect de la procédure exposée ci-dessus, aucune réclamation de l'Acheteur ne sera acceptée si celui-ci ne s'est pas acquitté auprès de la boutique d'un achat d'assurance de livraison.

Ma production étant en petite série voire en pièce unique je ne pourrais pas systématiquement procéder à un échange.


****** Droit de Rétractation  : Conformément à l'article L121-20 du Code de la Consommation, l'Acheteur dispose d'un délai de sept jours francs à compter de la date de réception, pour retourner à ses frais, les produits commandés, pour échange ou remboursement.

Les produits doivent impérativement être retournés à LILI ZIGZAG dans un parfait état de revente, dans leur état d'origine (emballage, accessoires,..).Tout produit incomplet, abîmé ou endommagé ne sera ni remboursé ni échangé.

En aucun cas vous nous devez renvoyer un produit sans en avoir informé la boutique LILI ZIGZAG.

***** Conditions générales de remboursement  : Tout remboursement à la charge de la boutique LILI ZIGZAG sera effectué de la même façon que l’acheteur a procédé au paiement.

Par le fait même de présenter le chèque à l'encaissement, le consommateur s'engage sur l'honneur à ne pas formuler de contestation ou d'opposition auprès de sa banque ou autre, à la transaction concernée par le remboursement, et s'engage à ne pas le faire dans un délai d'un an suivant la date de présentation du chèque.


***** Responsabilité  : La boutique LILI ZIGZAG ne pourra être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat en cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications.

La Boutique Lili Zigzag ne pourra être tenue pour responsable de tous dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits.


MARQUE et DROITS

Lili ZigZag Tous droits réservés

MARQUE DEPOSEE N° NATIONAL 09 3 673 474

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En conséquence toute reproduction ou imitation, (conformément aux dispositions des articles L 713-1 à L 713-6 du code de la propriété intellectuelle), de la marque et logo de Lili ZigZag, sans autorisation de Mme Karine DIANA, est interdite. Notamment, Selon l’article L 716-10 du code de la propriété intellectuelle, est puni de 3 ans de prison et de 300 000 Euros d’amendes le fait pour toute personne :

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b) D'offrir à la vente ou de vendre des marchandises présentées sous une marque contrefaite ;

c) De reproduire, d'imiter, d'utiliser, d'apposer, de supprimer, de modifier une marque, une marque collective ou une marque collective de certification en violation des droits conférés par son enregistrement et des interdictions qui découlent de celui-ci ;

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