Boutique angels-pearls

Statut : Professionnel

Nom de la société : Angel's Pearls

Siret : 45407646400022

Modes de paiement : Carte bancaire, Porte-monnaie, PayPal, Chèque, Virement bancaire

Avantages client : Satisfait ou remboursé - droit de rétractation de 7 jour(s) à la réception de la commande

Conditions d'application de droit de rétractation

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PREAMBULE

Le Vendeur exerce une activité de commerce électronique et propose un service de vente de Produits en ligne sur le site Internet www.angels-pearls.fr


1. Acceptation des Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre ANGEL'S PEARLS et le client de la Boutique du site L'enregistrement d'une commande de la part d'un client engendre l'acceptation de l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente.
Elles prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

2. Les produits
ANGEL'S PEARLS dispose donc d'une totale indépendance dans la sélection des produits proposés dans sa boutique.
Les photographies ainsi que les documents commerciaux n'ont aucun caractère contractuel.
Les caractéristiques des produits peuvent évoluer, et aucune modification ne peut donner lieu à une réclamation de dommages et intérêts.
ANGEL'S PEARLS se réserve le droit à tout moment et sans préavis d'ajouter ou de supprimer des produits à son catalogue.
ANGEL'S PEARLS dispose donc d'une totale indépendance dans la sélection des produits proposés dans sa boutique.
Les photographies ainsi que les documents commerciaux n'ont aucun caractère contractuel.
Les caractéristiques des produits peuvent évoluer, et aucune modification ne peut donner lieu à une réclamation de dommages et intérêts.
ANGEL'S PEARLS se réserve le droit à tout moment et sans préavis d'ajouter ou de supprimer des produits à son catalogue.

3. Disponibilité des produits
La commande du client sera satisfaite sous réserve des stocks disponibles chez nos fournisseurs de matières premières nécessaires à nos fabrications, ou de produits finis.
Le délai porté sur l'acceptation de la commande est donc indicatif, et n'a pas de caractère contractuel.
Dans le cadre d'une commande composée de plusieurs articles, ANGEL'S PEARLS se réserve la possibilité de fractionner la livraison. Les frais de port supplémentaires pouvant être générés par une livraison fractionnée seront pris en charge par ANGEL'S PEARLS.
La commande du client sera satisfaite sous réserve des stocks disponibles chez nos fournisseurs de matières premières nécessaires à nos fabrications, ou de produits finis.
Le délai porté sur l'acceptation de la commande est donc indicatif, et n'a pas de caractère contractuel.
Dans le cadre d'une commande composée de plusieurs articles, ANGEL'S PEARLS se réserve la possibilité de fractionner la livraison. Les frais de port supplémentaires pouvant être générés par une livraison fractionnée seront pris en charge par ANGEL'S PEARLS.

4. Prix
Les prix affichés sur le site www.angels-pearls.com et dans sa boutique sont exprimés en Euros.
Le transport n'est pas compris dans le prix indiqué sur la fiche produit.
Tous les prix sont indiqués HT (Hors Taxe) TVA non applicable, art 293B du CGI
ANGEL'S PEARLS se réserve la possibilité de modifier ses prix de vente à tout moment. Les prix facturés sont ceux affichés sur le site au moment de la commande.

5. Commande
L'acceptation du contenu de la commande implique l'acceptation de l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente et constitue une preuve de la date de passation de la commande.
La commande ne deviendra effective qu'après validation par ANGEL'S PEARLS, qui confirme au client l'acceptation de sa commande par e-mail à l'adresse indiquée par le client.
Les marchandises commandées sont payables comptant et sans escompte, le mode de règlement est au choix de l'acheteur parmi ceux proposés par La Boutique :

Carte Bancaire

Les paiements sont sécurisés et s'effectuent par le biais de Paypal. Les coordonnées des cartes de crédit sont cryptées sous le protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau.

La Boutique n'a pas accès aux coordonnées divulguées. En conséquence de quoi ces coordonnées ne sont pas conservées sur les serveurs et sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur le site.

Virement Bancaire (Le client dispose d'un délai de 10 jours pour adresser son règlement, passé ce délai sa commande se verra annulée.)

Mandat Cash (Le client dispose d'un délai de 10 jours pour adresser son règlement, passé ce délai sa commande se verra annulée.)


Chèque (Le client dispose d'un délai de 10 jours pour adresser son règlement, passé ce délai sa commande se verra annulée.)
Pour toute commande supérieure à 50,00 euros, une pièce d'identité accompagnée d’un justificatif de domicile sera susceptible d’être demandée.
La vente n'est considérée comme conclue qu'à réception du chèque, de l'avis de virement ou l'avis de paiement Paypal par ANGEL'S PEARLS.
ANGEL'S PEARLS se réserve le droit de ne pas accepter la commande d'un client avec lequel existerait un litige, et également de suspendre toute commande ou toute livraison, quel qu'en soit le stade d'exécution, en cas de non paiement à son échéance de toute somme due par le client.
Lors d'une passation de commande, le client fournit sous son entière et unique responsabilité les informations suivantes :
. Adresse e-mail
. Nom et Prénom
. Adresse (numéro de la rue ou du boulevard)
. Ville
. Code postal
. Téléphone
En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, ANGEL'S PEARLS ne saurait être tenue pour responsable de l'impossibilité de livraison.
Les mensurations portées par le client sur le bon de commande sont communiquées à ANGEL'S PEARLS sans aucune intervention de sa part. Elles sont réputés exactes, sous la seule et entière responsabilité du client, qui reconnaît disposer sur le site de toutes les informations techniques et commerciales, et ainsi dûment informé, ne saurait tenir Murielle's Fashion Jewels responsable en cas de défaut de conformité du produit par rapport aux résultats escomptés.
Les données enregistrées par le système informatique de ANGEL'S PEARLS constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre ANGEL'S PEARLS et ses clients.

6. Livraison
Le délai d'expédition est celui porté par ANGEL'S PEARLS sur l'acceptation de la commande transmise au client.
La livraison des produits à l'adresse indiquée par le client sera effectuée en 48 à 72 heures, en priorité par La Poste, ou par tout autre moyen à la convenance de ANGEL'S PEARLS, respectant un type équivalent de prestations et de délai.
Zone de livraison :
. La zone de livraison comprend la France Métropolitaine et la Corse.
. Sont exclus de la zone de livraison: international
Si l'absence répétée du client lors de la livraison entraîne un retour des produits chez ANGEL'S PEARLS, les frais de retour et frais annexes sont à la charge du client.
Un éventuel retard de livraison ne donne pas droit à dommages et intérêts de la part de ANGEL'S PEARLS.
ANGEL'S PEARLS est déchargée de son obligation de livrer en cas de force majeure telle que la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents, l'état de catastrophe naturelle et l'impossibilité d'approvisionnement auprès d'un fournisseur.
Il est entendu que les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire.
ANGEL'S PEARLS vous demande donc de vérifier obligatoirement votre colis dès son arrivée.
Il appartient au client de faire toute réserve au moment de la réception des produits, et de s'assurer de leur conformité par rapport aux stipulations du bon de commande.
En cas de manquant ou de dégradation du colis et des marchandises, le client doit suivre la démarche suivante:
1/ Conserver le colis et le produit en l'état.
2/ Formuler des réserves PRECISES, DESCRIPTIVES ET DETAILLEES sur le bordereau de livraison fourni par le livreur.
3/ Informer ANGEL'S PEARLS par e-mail qui se charge ensuite d'enclencher une procédure de réclamation auprès de la Poste.

7. Satisfait ou Remboursé
Le client dispose de 7 jours francs à compter de la livraison (article L 121-16 du code de la consommation) pour retourner un article.
ANGEL'S PEARLS s'engage à échanger, à concéder un Avoir ou à rembourser l'article sous réserve que celui-ci soit retourné intact dans son emballage d'origine et accompagné de la facture d'origine.
Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne sont pas repris.
Les frais de port sont à la charge du client.
En cas d'erreur de la part de ANGEL'S PEARLS dans le contenu d'une commande, les frais de port sont entièrement remboursés au client.
Les retours sont à effectuer à l'adresse suivante :
ANGEL'S PEARLS
Les Maisons Brûlées
41270 Romilly

8. Responsabilité
ANGEL'S PEARLS ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature qui pourraient résulter d'une mauvaise utilisation des articles livrés au client.
ANGEL'S PEARLS ne peut être tenue pour responsable des éventuelles modifications apportées par les fournisseurs dans la composition des articles vendus dans la Boutique www.angels-pearls.com
En tout état de cause, la responsabilité de ANGEL'S PEARLS sera limitée au montant de la commande.
En cas de liens hypertexte vers d'autres sites, ANGEL'S PEARLS ne saurait être tenue pour responsable de fait du contenu des autres sites.

9. Loi applicable
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises à la Loi Française.

10. Litiges
Le client et ANGEL'S PEARLS privilégieront toujours une solution amiable avant toute action en justice.
En cas de litige, seul les tribunaux de Blois seront compétents.
Réserve de propriété :
Sauf convention particulière, nos produits sont payables à la commande.
Elles demeurent la propriété de ANGEL'S PEARLS jusqu'au complet encaissement du prix des produits commandés à ANGEL'S PEARLS.
Le client et ANGEL'S PEARLS privilégieront toujours une solution amiable avant toute action en justice.
En cas de litige, seul les tribunaux de Blois seront compétents.
Réserve de propriété :
Sauf convention particulière, nos produits sont payables à la commande.
Elles demeurent la propriété de ANGEL'S PEARLS jusqu'au complet encaissement du prix des produits commandés à ANGEL'S PEARLS.

11 . Protection des données personnelles
Les informations nominatives collectées auprès du client sont nécessaires au traitement de la commande, à l'acheminement de cette commande et à l'établissement de la facture correspondante.
Le défaut de renseignement d'une telle information entraîne un refus de la commande.
Selon l'article 34 de la loi du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent.
Ce droit peut être exercé en contactant ANGEL'S PEARLS:
. par e-mail à l'adresse angels-pearls@live.fr
. par voie postale à l'adresse : ANGEL'S PEARLS, Les Maisons Brûlées, 41270 Romilly