Statut : Professionnel

Nom de la société : Kaelle créations

Siret : 53503532300018

Livraison : entre 3 et 9 jour(s)

Modes de paiement : Carte bancaire , Porte-monnaie , PayPal , Chèque

Avantages client : Satisfait ou remboursé - Retour gratuit - droit de rétractation de 7 jour(s) à la réception de la commande

ARTICLE 1:STATUT
*vendeur professionnel

*Adresse:Kaelle créations
Leroux Karine
28 chemin de beauregard
Rés.les frisons n°3
13100 Aix-en-Provence

*Téléphone:06-43-12-85-75

*Adresse mail:contact@kaelle-creations.fr

*N°SIRET:535 035 323 00018

ARTICLE 2:MOYENS DE PAIEMENT
*Vous disposez d'un paiement CB via le site ou par compte Paypal.Ces moyens de paiement sont sécurisés.L'entreprise Kaelle Créations n'a donc pas accès à vos données bancaires.

*Vous pouvez également régler par chèque bancaire établi à l'ordre de Kaelle Créations.

ARTICLE 3:PRODUITS ET PRIX
*Tous nos prix sont en euros. La TVA n'est pas applicable, article 293B. du CGI (Code Général des Impôts).

*Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment; nous nous engageons à appliquer les tarifs en vigueur au moment de votre commande.

*Les articles vendus sont ceux présentés en photo sur le site. Les créations présentées sont des modèles originaux uniques ou réalisés en petites séries.

ARTICLE 4:EXPEDITION
*Le délai pour l'expédition est de 2 jours à compter de la date de commande (dans la mesure du possible,nous ferons le maximum pour réduire ce délai).

*Dans le cas d'un règlement par chèque bancaire, ce délai court à compter de la date de réception du chèque.La commande est automatiquement annulée si le chèque ne nous est pas parvenu sous 15 jours.

ARTICLE 5:LIVRAISON
*Pour la France Métropolitaine, vous avez le choix entre une livraison via La Poste ou une livraison en relais-colis via Mondial Relay.
*La Poste: colis Colissimo (suivi sans signature) ou lettre Max (suivi sans signature), délai J+2 à compter du dépot du colis ou du courrier(jours ouvrables).

*Mondial Relay: colis suivi avec signature.ATTENTION:le délai de livraison est plus important qu'avec la Poste( pour avoir l'esprit tranquille,compter environ 8 jours).
A SAVOIR:- Mondial Relay ne livre pas les samedis/dimanches/lundis, donc aucune arrivée ni aucun départ de colis ces jours-là.
- Pour les jours où l'on peut déposer les colis, il n'y a pas d'heure limite de dépôt et pas d'heure fixe de passage du livreur.(donc impossibilité de savoir à l'avance si le colis partira le jour du dépot).
- Dans les grandes villes, le livreur passe une fois par jour dans chaque relais. Dans les villes et les relais de moindre taille, il peut ne passer qu'une fois tous les 2 jours.

*Pour les DOM-TOM, les livraisons se font via La Poste:colis Colissimo (suivi sans signature) ou lettre Max (suivi sans signature), délai de 3 à 7 jours à compter du dépot du colis ou du courrier(jours ouvrables).

*Pour les pays de l'Union Européenne et la Suisse, les livraisons se font via La Poste: Colissimo International suivi sans signature ou courrier prioritaire sous enveloppe bulle, délai 3 à 8 jours à compter du dépôt du colis ou du courrier(jours ouvrables).

*Le client se doit de vérifier la conformité des renseignements qu'il fournit. L'entreprise Kaelle Créations ne saurait être tenue responsable d'éventuelles erreurs de saisie d'adresse et des conséquences en terme de retard ou d'erreurs de livraison que cela impliquerait. Dans ce contexte, les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du client.


*L'entreprise Kaelle Créations ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison n'étant pas de son fait: intempéries, grèves ou retard des services postaux ou de Mondial Relay, cas de force majeure.

ARTICLE 6:RETOUR ET REMBOURSEMENT
*Selon l'article L121-20 du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de rétractation de 7 jours francs à compter de la date de livraison de votre commande, sans besoin d'invoquer une raison quelconque, pour échange ou remboursement.LES FRAIS DE RETOUR SONT GRATUITS. L'échange, si vous le souhaitez,ou le remboursement, se feront dans les 30 jours suivant votre retour, SOUS RESERVE QUE LE PRODUIT SOIT RENVOYE EN PARFAIT ETAT. Au terme du délai de 7 jours, la vente est déclarée acceptée.

*Dans l'hypothèse où vous estimez que le produit livré présente un vice caché, vous devrez fournir la preuve du vice caché et renvoyer le produit aux mêmes conditions que ci-dessus.

*Au moment de la livraison, prenez le temps de vérifier que votre colis arrive intact et en bon état. Si tel n'est pas le cas, veuillez en informer immédiatement l'entreprise Kaelle Créations, qui pourra le cas échéant engager une procédure auprès des services concernés. Il en est de même en cas de perte ou de vol du colis; le client devra attendre la fin de la procédure d'enquête de la Poste(21 jours ouvrés)pour pouvoir être remboursé.

ARTICLE 7:PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
*L'entreprise Kaelle Créations s'engage à ne pas divulguer ou vendre de quelque manière que ce soit vos données à caractère personnel recueillies lors d'une transaction.

ARTICLE 8:PROPRIETE INTELLECTUELLE
*Toutes les créations en vente sur la boutique Kaelle-Créations sont et restent la propriété intellectuelle de l'entreprise Kaelle Créations.

*A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, toute personne qui reproduit ou utilise ces modèles de façon totale ou partielle, s'expose à des poursuites.

LA CONFIRMATION DE LA COMMANDE ENTRAINE L'ACCEPTATION DES PRESENTES CONDITIONS DE VENTE ET LA RECONNAISSANCE D'EN AVOIR PARFAITE CONNAISSANCE.

POUR TOUTE INFORMATION, COMMANDE PARTICULIERE OU RECLAMATION, N'HESITEZ PAS A ME CONTACTER.


Date de mise à jour des CGV:03 avril 2013