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Sac week-end modèle Roses Party

Matériaux utilisés : Coton

En coton gris recouvert de roses blanches et grises, ce sac de bonne taille vous suivra partout. Il possède deux poches à soufflet à l'intérieur et se ferme par une grande fermeture éclair.

Ce sac mesure 34 cm de long pour 12 de large. Il pourra autant contenir vos vêtements que vos livres ou classeurs.

Son fond rigide vous garantit une bonne tenue et une solidité !

Statut : Professionnel

Nom de la société : Segolene Chollet

Siret : 52085119700019

Livraison : entre 6 et 9 jour(s)

Modes de paiement : Carte bancaire , PayPal , Porte-monnaie , Chèque

Avantages client : Satisfait ou remboursé - droit de rétractation de 14 jour(s) à la réception de la commande

Accéder au formulaire de rétractation

Préambule

Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre, d'une part :
L’entreprise Les Coutures de Ségo représentée par Ségolène Chollet 4 rue Galilée 78340 Les Clayes Sous Bois auto entreprise n° siret 520 851 197 00019, Ci-après dénommée « nous »
Et d'autre part : les internautes désirant effectuer un achat sur le site www.lescouturesdesego.com Ci-après dénommés « vous » ou « le client »

Article 1 – Application

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens proposés par les Coutures de Ségo au consommateur. Elles sont portées à la connaissance du client par lien hypertexte sur la page d'accueil du site. En conséquence, le fait de passer commande implique l'adhésion entière et sans réserve du client à ces conditions générale de vente. Par ailleurs, le client déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales.

Article 2 - Processus de commande

Afin de commander un ou des produits sur le site Les Coutures de Ségo, le client devra choisir le ou les produits désirés, les ajouter à son panier, valider son panier, enregistrer ses coordonnées, choisir un mode de paiement et de livraison, vérifier sa commande et la finaliser.

Article 3 - Information sur les produits

Lors de votre commande, Les Coutures de Ségo vous informe de la disponibilité des articles que vous souhaitez acquérir. Les délais mentionnés sont donnés à titre indicatif et n'ont pas de caractère contractuel. Votre commande sera satisfaite sous réserve des stocks disponibles Si malgré toute notre attention, un produit s'avérait temporairement ou définitivement indisponible après validation de votre commande, les Coutures de Ségo vous en informera par email dans les plus brefs délais, et vous invitera selon le cas à modifier ou annuler votre commande de ce produit. Nous ne pourrons voir notre responsabilité engagée en cas d’indisponibilité de produits (tissu par exemple) chez nos fournisseurs. Par ailleurs, nous disposons d'une totale indépendance dans la sélection des produits proposés sur notre boutique et nous nous réservons le droit à tout moment et sans préavis d'ajouter ou de supprimer des produits à notre catalogue. Les caractéristiques des produits peuvent évoluer, et aucune modification ne peut donner lieu à une réclamation de dommages et intérêts. Les photographies et textes illustrant les produits ou présentés dans les différentes rubriques, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont malencontreusement introduites, en aucun cas, notre responsabilité ne pourra être engagée.

Article 4 - Prix

Les prix sont indiqués en Euros et ne sont valables qu’à la date de l’envoi du bon de commande par le client. Ils ne tiennent pas compte des frais de préparation et de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. Les Coutures de Ségo se réserve la possibilité de modifier à tout moment les prix indiqués sur le site mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de votre commande. Les prix ne tiennent compte d’aucune TVA applicable conformément à l’article 293B du C.G.I. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. Les produits demeurent la propriété des Coutures de Ségo jusqu'au complet paiement du prix.

Article 5 - Paiement

Pour régler votre commande, vous disposez, à votre convenance, des modes de paiement suivants : paiement en ligne par carte bancaire, chèque, ou virement bancaire. Cartes bancaires : Nous acceptons les cartes portant le sigle CB, Visa ou Eurocard-Mastercard. Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est assuré par Paypal. Il présente toute sécurité : il utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer). Toutes les informations transmises sont protégées et cryptées par un logiciel et ne peuvent être lues au cours de leur transmission. De plus, nous ne serons jamais en possession de vos coordonnées bancaires. C’est seulement après validation du paiement du client par les centres de paiement bancaires concernés, que nous accepterons la commande. Cette acceptation ou son refus (si le paiement n’est pas validé) sera confirmé au client par email. Paiement par chèque et virement : Nous acceptons les chèques et les virements issus de banques domiciliées en France. Pour toute commande payée par chèque ou virement, vous disposez de 10 jours pour envoyer votre paiement. Nous annulerons toute commande non réglée passé ce délai. Votre commande sera prise en compte dès que le chèque aura été encaissé par notre banque. Les chèques doivent être libellés à l'ordre de Ségolène Chollet, accompagnés de votre numéro de commande et expédiés à l'adresse suivante : Ségolène Chollet 4 rue Galilée 78340 Les Clayes sous Bois Nous nous réservons le droit de suspendre toute commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement. Nous nous réservons également le droit de refuser une commande émanant d’un client qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.

Article 6 – Livraison

Pour les livraisons, nous utilisons essentiellement les services de La Poste. En fonction du volume de votre commande, nous pourrons être amenés à utiliser le Colissimo, la Lettre Max ou la Lettre suivie. Dans tous les cas, le numéro de suivi vous sera communiqué par email dès l'expédition de votre commande. Les commandes sont expédiées dans les 48h suivant la réception du paiement. La confection sur mesure et les retouches font l'objet d'un délai particulier, convenu entre Les Coutures de Ségo et le client à la commande. Nous procédons aux expéditions du lundi au samedi. Les délais d'acheminement annoncés sont de 48h après l'envoi de la commande. Le montant des frais de port est de 5,90€ pour la France métropolitaine et de 9,90€ pour les pays de l'Union Européenne. Les frais de port sont offerts pour toute commande supérieure ou égale à 80€ pour la France métropolitaine.

Article 7 – Rétractation

Vous disposez d’un délai de 7 jours ouvrables pour retourner, à vos frais, les produits ne vous convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la livraison de votre commande. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Tout retour devra nous être signalé au préalable par email à segocreative@ymail.com. Le produit devra être retourné en Colissimo Recommandé à Ségolène Chollet 4 rue Galilée 78340 Les Clayes Sous Bois. Au terme de ce délai de 7 jours, les produits livrés seront réputés conformes à la commande et acceptés par l'acheteur. Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d’origine complet et intact, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé, ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé. Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais de retour. Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, le consommateur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l’échange du produit. Dans le cas d’un échange, la ré-expédition se fera aux frais du consommateur.

Le droit de rétractation ne s’applique pas : à la fourniture de biens confectionnés ou fabriqués sur mesures selon les spécifications du consommateur (article L.121-17 1° du Code de la Consommation) En cas d’exercice du droit de rétractation, nous vous rembourserons dans un délai de 30 jours maximum par chèque.

Article 8- Responsabilités

Nous nous engageons à décrire avec la plus grande exactitude les produits vendus sur le site Internet de Les Coutures de Ségo. Notre responsabilité ne pourrait être engagée dans le cas où l'inexécution de nos obligations serait imputable soit au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat soit à un cas de force majeure telle que définie par la Jurisprudence française. Nous ne pourrons être tenus pour responsable également des dommages de toute nature qui pourraient résulter d'une mauvaise utilisation des articles livrés au client.

Article 9 – Informations légales

Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de vos commandes et à nos relations commerciales. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification aux données personnelles vous concernant. Pour cela, il vous suffit de nous écrire par email à segocreative@ymail.com. Les informations recueillies sont à usage purement interne et ne seront en aucun cas divulguées à des tiers.

Les Coutures de Ségo sont enregistrées à la CNIL sous le numéro : 1437075

Article 10 – Droit applicable

Le présent contrat est soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français du lieu du siège social des Coutures de Ségo seront seuls compétents. Le Client et Les Coutures de Ségo privilégieront toujours une solution amiable avant toute action en justice.

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