Poire 2

Statut : Particulier

Nom de la boutique : les-broderies-d-audrey

Livraison : entre 2 et 8 jour(s)

Modes de paiement : Carte bancaire , Porte-monnaie , PayPal , Chèque , Virement bancaire

Avantages client :

Le site est la propriété de l’entreprise Les broderies d’Audrey en sa totalité ainsi que l’ensemble des droits lui afférents.

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les broderies d'audrey

Puybonnieux audrey
14 rue gabriel peri
02590 ETREILLERS
09 73 82 68 55 ou 06 25 88 34 05

N° SIRET 533 460 119


Article n°1 - Acceptation des Conditions générales

Pour toutes commandes sur le site www.lesbroderiesdaudrey.com, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et déclare les accepter.



Article n°2 - Produits

L'équipe des Broderies d’Audrey s'engage à fournir à ses clients une reproduction fidèle de tous les produits. Toutes Les images des produits ont une valeur contractuelle sur le site www.lesbroderiesdaudrey.com et peuvent apparaître très différentes d'un navigateur à l'autre.

En cas d’indisponibilité, les Broderies d’Audrey contactera le client pour l’informer et le cas échéant lui proposera soit un produit de remplacement, soit lui allouer un avoir.

Les grilles proposées par Les Broderies d’Audrey sont soumises au titre du droit d'auteur et destinées à un usage strictement personnel. Toute reproduction totale ou partielle est interdite.

Toutes les grilles sont déposées sous copyright.



Article n°3 - Commande

La commande est validée dès que la facture sera délivrée automatiquement par le site vaut pour preuve du contenu et de la date de la commande. En cas de paiement par chèque, le règlement est attendu sous 7 jours sinon la commande sera annulée.

Aucune annulation de commande ne se fera sans l’accord des broderies d’Audrey.



Article n°4 - Livraison

L'équipe des Broderies d’Audrey s'engage à envoyer toutes les références commandées par le client après réception du paiement.

Les livraisons se font du Lundi au vendredi.

Tous les envois se font par envoi prioritaire.

Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée. Vous disposez d'un délai de 48 heures pour faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation.

L'équipe des Broderies d’Audrey ne saurait être tenu responsable des retards dus à La Poste.

Pour les envois avec suivi:

Tout envois se fait soit par lettre soit par colis suivi suivant le poids de la marchandise.

Un numéro de suivi vous sera communiqué dès le colis déposé.


Article n°5 - Rétractation

Conformément aux dispositions de l’Article L.121.16 du code Français de la consommation, le client dispose d'un délai de rétraction de sept jours à compter de la réception de vos produits commandés pour retourner les produits pour échange ou remboursement.

Vous devez renvoyer les articles dans l’emballage d’origine sans qu’ils aient été décelés. Aucune suite ne sera donnée au renvoi d’un article dont l’emballage aura été ouvert.

Avant tout, veuillez nous contacter sur le site pour arranger les modalités de votre retour ou échange.

L'équipe des Broderies d’Audrey procèdera alors au remboursement des sommes versées par le client, sans frais, à l'exception des frais d'envoi.



Article n°6 – Prix et Frais de Port

Les prix sont exprimés en euros. Ils sont susceptibles de modifications sans préavis, en fonction des changements intervenant dans les prix de revient. Le prix enregistré reste celui afficher lors de la commande.

Les prix indiqués sur les fiches produits n'incluent pas les frais d'envoi.

TVA non applicable, art. 293B du CGI

Les frais de port seront calculer en fonction du poids des commandes au vu des tarifs de la poste.



Article n°7 - Modalité de paiement

La marchandise est payable à la commande.

Modes de paiement possibles pour la France:

Chèque,

Paypal

Carte bleue avec ou sans compte paypal

Et virement bancaire.

En cas de paiement par chèque, joignez votre chèque ( à l’ordre de Melle Puybonnieux Audrey ) du montant exact de votre facture par courrier à l’adresse suivante :

Les Broderies d’Audrey

Melle Puybonnieux audrey

14 rue Gabriel Peri

02590 Etreillers

La commande sera envoyée sous 48 H après réception du chèque.

De plus, le règlement par chèque est attendu sous 7 jours sinon la commande sera annulée.



Article n°8 - Protection des données personnelles

Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant. L'équipe des Broderies d’Audrey s'engage à ce que toutes les informations que lui sont communiquées ne soient utilisées que pour le traitement de la commande, pour recevoir notre lettre de diffusion ou nos offres promotionnelles. Ces informations sont confidentielles et en aucun cas, ne seront divulguées à des tiers.



Article n°10 – Force Majeure

Les Broderies d’Audrey sera dégagée de toute responsabilité lors de tout événement extérieur mentionné dans l’article 1148 du code civil ( grèves, guerres, émeute, acte de terrorisme , les mesures douanières de quelque nature que ce soit etc…) qui empêcherai ou retarderai totalement ou partiellement l’exécution de ses obligations.



Article n°11 – Litige

Tout litige relatif à l’exécution des présentes conditions générales de ventes est soumis au droit Français.

En cas de litige, le client s’adressera en priorité aux broderies d’Audrey afin de convenir à une solution amiable.

A défaut, le litige sera porter devant le Tribunal de commerce de compétent.