Provenance : France métropolitaine

Traitement de la commande en 2 jours - Livraison en 2 jour(s) ouvré(s)

Destination Mode d'expedition 1er article Article Suppl. Délai de livraison
France métropolitaine Courrier colissimo 5,60 € Offerts 4 jour(s)

Pour la prise en charge des frais de retour, merci de prendre contact directement avec le créateur

Statut : Professionnel

Nom de la société : LELEU BOTTOT Annick

Siret : 53037144200019

Livraison : 4 jour(s)

Modes de paiement : Carte bancaire , PayPal , Chèque , Porte-monnaie

Avantages client : Satisfait ou remboursé - droit de rétractation de 7 jour(s) à la réception de la commande

Conditions d'application de droit de rétractation

Conditions d'acceptation du retour
L'article était en solde Oui
L'article a été personnalisé Non
L'article ne convient pas mais il a été porté Non
L'article est arrivé endommagé Oui
L'article n'est pas conforme à la commande Oui
L'article ne convient pas Oui

Pour les paiements par cheque, merci de me contacter par mail (damebrocantine[a]sfr.fr) afin de vous fournir l'ordre à inscrire sur le cheque.







Les présentes conditions définissent les droits et obligations suite à l'achat d'articles présentés sur la boutique Little market de D’âme brocantine ou de commandes spécifiques passées auprès de D’âme brocantine par tout moyen que ce soit.

Le vendeur : D’âme brocantine , siren 530 371 442 siret 530 371 442 00019

Tous les articles du site sont payables à la commande.
Le mail de validation de la commande par le client présuppose la lecture et l'acceptation par le client des présentes conditions générales de vente et implique la pleine acceptation de celles-ci.
Dès confirmation de la commande par D’âme brocantine, un contrat commercial s'établit entre le vendeur et le client. Ce dernier s'engage au paiement de sa commande dans les 7 (sept) jours ouvrables suivant la confirmation de sa commande par D’âme brocantine. Faute de règlement reçu sous ce délai, la commande sera annulée et les articles automatiquement remis en vente.


RESERVE DE PROPRIETE

Les articles demeurent l'entière propriété de d'âme brocantine jusqu'à encaissement confirmé du règlement total


FRAUDE A LA CARTE BANCAIRE

Un envoi peut être retardé pour tout paiement par carte bancaire qui nous parait suspect. Les articles ne seront expédiés qu'à la confirmation aboutie du paiement.


TARIFS

Les prix indiqués sont nets (TVA non applicables). Etant entendu que toute commande sera payée au prix affiché lors de sa passation. Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de port qui seront à la charge du client. Les prix de la boutique peuvent être modifiés à la hausse ou à la baisse sans préavis et sans qu'il y ait possibilité de réclamation pour une commande passée à une date antérieure à ce changement.


PREUVE D'UNE TRANSACTION

La transaction de la commande ainsi que la facture et les documents d'envoi de la commande seront conservés dans les dossiers de D'âme brocantine et pourront être produits à titre de preuve.


DEROULEMENT D'UNE COMMANDE


1- Le client envoie un mail à damebrocantine[a]sfr.fr en précisant ses nom, prénom et adresse postale, le nom du produit et sa référence, la quantité de chaque produit éventuellement, son acceptation des conditions générales de vente.

2- D'âme brocantine envoie un mail de confirmation en indiquant la disponibilité de (des) article(s) ainsi que les frais de port et le mode de paiement.

3- Le client effectue son paiement

4- D'âme brocantine expédie la commande dès réception du règlement dans les délais indiqués dans le mail de confirmation

 



CONFIRMATION ET SUIVI DE COMMANDE

La commande est confirmée par D'âme brocantine dans un délais maximum de 5 jours ouvrables via le site internet de vente ou par mail à l'adresse indiquée par le client. Le délai d'expédition est de 3 (trois) à 5 (cinq) jours ouvrés (hors dimanche et jours fériés) selon le mode d'expédition. Pour les articles sur commande, le délai sera indiqué au client lors du mail de confirmation.

Les articles sont expédiés en colissimo sans signature ou en lettre suivi pour les articles de faible poids. Si le client souhaite une assurance supplémentaire, il doit en faire la demande exprès lors de sa commande, les frais de port seront alors calculés sur ce mode d'expédition. Les articles seront expédiés à l'adresse indiquée par le client lors de sa commande.


LES ARTICLES MIS EN VENTE


Tous nos articles sont issus d'une fabrication artisanale à la main. Cependant, de légères différences de couleurs peuvent apparaître entre les photos présentes sur le site et l'article expédié. Les photos sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent être d'une similitude parfaite. Aucun article ne ressemble à un autre. D’âme brocantine n'est pas responsable des conséquences de ces différences. Les photos et descriptifs des produits ne sont pas contractuels.


DELAIS ET MODALITES DE LIVRAISON


Les commandes sont remises à La Poste dans le délai confirmé à l'acheteur. Le délai en colissimo est généralement de 48 à 72 heures pour la France Métropolitaine. D’âme brocantine n'est pas responsable du retard de La Poste.

Les colis sont remis en parfait état à La Poste. En conséquence, D’âme brocantine ne prendra en compte aucune réclamation portant sur un article abîmé s'il n'a été émis aucune réserve auprès de La Poste lors de la livraison.

D’âme brocantine ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des retards de livraison ou perte du colis par le transporteur. En cas de perte du colis, D’âme brocantine ouvre une enquête auprès de La Poste. En cas de perte avérée confirmée par La Poste, D’âme brocantine renverra un article identique ou remboursera le client si l'article n'est plus disponible. Nous attirons l'attention sur le fait qu'une enquête peut durer 21 jours et que le remplacement de l'article ne pourra intervenir qu'une fois l'enquête aboutie.

La responsabilité de D’âme brocantine ne pourra être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les articles seront acheminés par le client. Il appartient au client de vérifier auprès des autorités locales la possibilité d'importation et que les articles répondent aux spécificités techniques du pays concerné.


DELAI ET DROIT DE RETRACTATION hors commandes spécifiques


Le client dispose d'un droit de rétractation de sept jours francs à compter de la date de réception de sa commande passée sur internet. En cas d'exercice du droit de rétractation, D’âme brocantine est tenue de vous rembourser les sommes versées à l'exception des frais de port. Le remboursement est dû dans un maximum de dix jours à compter de la réception de la commande retournée et après contrôle par nos soins. Aucun renvoi de commande en contre remboursement ne sera accepté. Les frais de retour sont à la charge du client. Le retour de la commande devra être fait dans un emballage adapté pour assurer la stabilité des articles et éviter leur endommagement.

Toute réclamation non effectuée dans le délai imparti de sept jours ne pourra pas être pris en compte. Tout retour de produit devra faire l'objet d'une demande auprès de D’âme brocantine par lettre recommandée avec accusé de réception (la date de réception faisant foi) à l'adresse suivante :

D’âme brocantine – Villa 3, 151, avenue de la croix rouge – 13013 Marseille

Si vous n'êtes pas entièrement satisfait de votre commande, avertissez-nous de la même façon dans un délai de sept jours francs. Passé ce délai, aucune réclamation ne pourra être prise en compte.


Le droit de rétractation ne s’applique pas pour les commandes spécifiques et personnalisées.

FORCE MAJEURE


Tous les événements, de quelque nature qu'ils soient, échappant à la volonté de D’âme brocantine, tels que notamment force majeure, sinistre, décision administrative, arrêt des transports, grève de La Poste, rupture des connexions réseau qui tendraient à empêcher ou à rendre économiquement exorbitants les frais de traitement et de livraison des commandes constituent une cause de suspension ou d'annulation des obligations contractuelles de D’âme brocantine. Si l’événement se prolonge au delà d'un mois, D’âme brocantine ne saurait être tenue pour responsable de l'annulation du contrat.


LITIGE


En cas de litige, le client s'adressera en priorité à D’âme brocantine pour une solution amiable. S'il n'a pu être trouvé d'arrangement, le litige sera porté devant le Tribunal de Commerce de Marseille.


PROTECTION DES DONNEES


Vos données personnelles seront utilisées uniquement par D’âme brocantine et ceci afin de mieux vous servir. Elles ne seront en aucun cas cédées à des tiers.


PROPRIETE INTELLECTUELLE


D’âme brocantine est titulaire de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle se rapportant aux produits présentés et au site de la boutique Little market D’âme brocantine. Il est de fait interdit de copier, reproduire ou télécharger tout élément du site sans l'accord exprès de D’âme brocantine


DROIT APPLICABLE


Les conditions générales de vente sont soumises au droit français. A défaut d'accord amiable entre D’âme brocantine et le client, le litige sera soumis aux tribunaux français.



 


 


 

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  • Provenance : France métropolitaine

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    Si vous n'êtes pas entièrement satisfait de votre commande, avertissez-nous de la même façon dans un délai de sept jours francs. Passé ce délai, aucune réclamation ne pourra être prise en compte.


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    En cas de litige, le client s'adressera en priorité à D’âme brocantine pour une solution amiable. S'il n'a pu être trouvé d'arrangement, le litige sera porté devant le Tribunal de Commerce de Marseille.


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