Ensemble de cérémonie personnalisé

Statut : Professionnel

Nom de la société : Intention sur Mesure

Siret : 75114547500016

Livraison : 12 jour(s)

Modes de paiement : Carte bancaire , PayPal , Chèque , Porte-monnaie

Avantages client : Satisfait ou remboursé - droit de rétractation de 7 jour(s) à la réception de la commande

Conditions générales de vente

Les conditions générales de vente présentent les droits et obligations de Céline Bourgeois, détenteur de la boutique intention-sur-mesure sur le site www.alittlemarket.com spécialisé dans la création, la confection et la vente d’articles personnalisables dans le domaine des fêtes et cérémonies familiales. Mme Céline Bourgeois ci-après désigné par le terme « Nous » ou par sa dénomination Intention sur mesure d’une part, et tout acheteur, personne physique agissant dans le cadre d’une activité non professionnelle ci-après désigné par le terme « Client ».

Article 1 Objet
Les présentes conditions visent à définir les modalités dans lesquelles Nous réaliserons notre activité de vente de d’articles personnalisables dans le domaine des fêtes et cérémonies familiales. Les présentes conditions générales de vente pourront être complétées, si besoin est, par des conditions particulières, qui dans ce cas seront annexées.

Article 2 Conditions relatives à l’acheteur Particulier
Nos Clients, s’ils sont Particuliers, devront être majeurs et capables et disposer de pleine capacité juridique.

Article 3 Offre
Nous proposons une gamme de produits de cérémonie, de décoration de table, de cadeau et souvenir pour les invités. Cette gamme de produits pourra être retravaillée et personnalisée afin de mieux répondre aux attentes du Client. Nos produits sont disponibles au prix et dans les conditions prévues à la date de la commande.
Pour assurer la disponibilité de nos produits notamment dans le cadre d’une offre promotionnelle, Nous nous réservons le droit de refuser d’honorer tout ou partie d’une vente jugée anormale eu égard aux quantités de produits achetées habituellement par le consommateur.

Article 4 Prix
Les prix sont communiqués en euro et TTC. Les prix sont réactualisés et peuvent fluctuer au jour le jour. Le prix sera majoré des frais de livraison. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.

Article 5 Commande
La commande est réputée être passée dès l’acceptation par nos services du bon de commande, ce bon de commande mentionnera la dénomination des produits, leurs quantités, le prix unitaire et le prix total, les frais de livraison, il comprendra en outre des informations relatives au Client, et devra nous être remis par tout moyen.

Article 6 Les modalités de paiement
C’est la réception de votre règlement (ou de l’acompte pour les commandes de plus de 50€) qui valide définitivement votre commande. Au-delà de 10 jours si votre règlement n’est pas parvenu, et sans nouvelles de votre part, nous nous réservons le droit de considérer la vente comme refusée de votre part, et donc d’annuler la commande correspondante.
Vous pouvez régler par chèque, espèces ou virement bancaire. Pour le paiement par chèque, vous devez établir votre chèque à l’ordre de "Céline Bourgeois" et l’envoyer à l’adresse suivante : Me Céline Bourgeois 95 rue Nationale 59112 Annœullin.
Dans le cas d’un règlement en plusieurs fois, cette modalité sera précisée dans le devis, mais l’intégralité du paiement devra Nous être parvenue avant l’expédition du colis. Si vous réglez par chèque votre commande, vous devez l’envoyer au moment de la commande mais celui-ci ne sera encaissé qu’au moment de l’envoi de votre colis (justificatif d’envoi à l’appui).
Pour toute commande supérieure à 50 €, un acompte de 30% sera demandé et encaissé aussitôt. Cet acompte permet, la mise en route de la conception de la commande. Le reste des sommes dues seront encaissées au moment de l’envoi de votre colis (justificatif d’envoi à l’appui).
Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement anticipé.

Article 7 Délai de livraison
Le délai de livraison sera notifié sur le bon de commande, mais ce dernier n’est qu’informatif et indicatif, il pourra notamment varier en fonction de la disponibilité des produits et de l’ordre d’arrivée des commandes (réception du paiement intégral ou partiel de la commande par le Client).
Les frais de livraison sont ajustés selon le poids et le volume de la commande. Ils sont compris pour l'ensemble de la France métropolitaine. Pour les livraisons dans les Dom Tom ou l'étranger, le client devra au préalable contacter Céline BOURGEOIS par Email contact@intentionsurmesure.com, ou par courrier pour connaître les frais de livraisons.
Intention-sur-mesure ne peut être tenu responsable de retards dus au manque d’élément ou d’information sous la responsabilité du Client. Le transfert des risques sur les produits vendus par intention-sur-mesure s’effectue à la remise des produits à La Poste ou à la sortie de nos locaux. Il en résulte que les produits voyagent aux risques et périls de l’acheteur, auquel il appartient, en cas d’avarie, de perte ou de manquement, de faire toute réserve ou d’exercer tout recours auprès des transporteurs responsables.

Article 8 Faculté de rétractation
Conformément aux dispositions légales, le délai de rétractation ne joue qu'en faveur d'un client consommateur. Le consommateur dispose d'un délai de sept jours francs à compter de l’achat du produit. Les produits nettement personnalisés ne pourront pas faire l’objet d’une rétractation (notamment les produits qui sont confectionnés selon les attentes du Client (sur mesure), ou les produits périssables).
Concernant les clients professionnels, s’agissant de services personnalisés, réalisés en fonction des spécifications formulées par le Client, aucun droit de rétractation n’est possible, à compter de la signature du devis, et le paiement reste dû sans préjudice du droit pour Nous de réclamer l’attribution de dommages et intérêts.

Article 9 Réclamations et retour
Les réclamations sur la non-conformité des produits doivent être formulées par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de 8 jours à compter de leur livraison, passé ce délai aucune réclamation ne sera acceptée. Tout retour de produits doit faire l’objet d’un accord entre Nous et le Client, les risques du retour sont alors à la charge du Client.
Il est à noter qu’en cas d’utilisation du produit par le Client ou, s’il s’agit d’une confection sur mesure, d’une réclamation postérieure à la date de l’événement pour lequel la confection a été réalisée, aucune réclamation ne pourra être acceptée.
Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages que le Client pouvait éviter en respectant les conseils et instructions (article 14).
Tout retour de marchandise doit faire l’objet d’un écrit entre Nous et le Client. Les frais et les risques du retour sont toujours à la charge du Client. Toute reprise acceptée entraînera, après vérification des produits retournés, à notre choix, soit : l’établissement d’un avoir au profit du Client ou, le remplacement des produits.

Article 10 Force majeure
Nous ferons tous nos efforts pour satisfaire à nos obligations dans le cadre du Contrat. Cependant, nous ne serons pas responsables pour toute perte ou dommage que le Client pourrait subir et qui découlerait de notre retard dans l'exécution de l'une de nos obligations ou de notre manquement à tout ou partie de nos obligations en vertu du Contrat, dès lors qu'un tel retard ou manquement est dû à une circonstance extérieure à notre contrôle, imprévisible et irrésistible. En cas de retard, Nous exécuterons nos obligations dans les meilleurs délais.

Article 11 Conseil d’entretien des articles
S’agissant de confections avec des tissus nobles tels que le satin et la dentelle, un entretien à sec des surfaces extérieures peut être envisagé mais nous vous invitons à ne pas laver le produit.
Par ailleurs, nous vous déconseillons d’exposer à la lumière directe du soleil les articles confectionnés, car il y a un risque de décolorer certains tissus.

Article 12 Réserve de propriété
Nous nous réservons la propriété des produits vendus jusqu’au paiement intégral de leur prix en principal et en intérêts. A défaut de paiement du prix à l’échéance convenue, Nous pourrons reprendre les produits, la vente sera résolue de plein droit si bon semble à intention-sur-mesure et les acomptes déjà versés nous resteront acquis en contrepartie de la jouissance des produits dont aura bénéficiés le client.

Article 13 Droit applicable
Toute question relative aux présentes conditions générales de vente qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie exclusivement par la loi française.