Conditions d'utilisation Blog&Forum
Les présentes conditions d'utilisation de blog et de forum s'appliquent à tout Membre inscrit sur le Site Alittlemarket.com et viennent compléter les Conditions Générales d'Utilisation du Site.
I - Conditions d'utilisation Blog
Dans le cadre de l'ouverture par un Vendeur d'un Blog-Shop, A LITTLE MARKET fournit à ce dernier un service gratuit de création de Blog. Ce service est offert systématiquement à chaque Vendeur qui a le choix de l'activer ou pas (cf. article 3.1.1 des Conditions Générales).
Ainsi, s'il le souhaite, le Vendeur peut mettre en ligne, sur le Site dans le cadre de son Blog-Shop et sous sa seule responsabilité, un Blog lui appartenant, qu'il administre seul, notamment au moyen d'un outil de création et de publication directement disponible en ligne accessible par le mot de passe et le nom d'utilisateur qui lui ont été communiqués lors de son inscription en tant que Vendeur. Tout Blog est sous la responsabilité de son créateur ainsi que toutes les fonctions possibles offertes par A LITTLE MARKET.
Grâce à son Blog, le Vendeur pourra diffuser les articles qu'il rédige ainsi que, s'il le souhaite, les commentaires faits par tout Membre sur ses articles.
En activant son Blog, le Vendeur autorise A LITTLE MARKET à diffuser le contenu de son Blog et à communiquer l'adresse de son blog à tout organisme, site Internet ou média dans le cadre de la promotion générale des services.
L'hébergement du Blog créé via le Site pourra, le cas échéant, être assuré en sous-traitance chez un hébergeur.
1.2 Accès et Administration d'un Blog
Le Vendeur pourra accéder à son Blog et le faire fonctionner en se connectant au Site via son Blog-Shop accessible par le mot de passe et le nom d'utilisateur qui lui ont été communiqués lors de son inscription. Chaque Vendeur pourra modifier à volonté les paramètres modifiables et contrôler le contenu de son Blog.
Tout Membre du Site pourra accéder au Blog d'un Vendeur en se connectant au Site via le Blog-Shop de ce Vendeur, soit en se connectant à l'adresse directe du Blog du Vendeur (par exemple hhtp://nom_du_blog-shop.alittlemarket.com).
1.3.1 Contenu du Blog
Le Vendeur s'engage à ce que le contenu de son Blog ainsi que le contenu des propos tenus sur son Blog soient en conformité avec les lois et règlements en vigueur. Il est rappelé que seul le Vendeur est responsable du contenu qu'il diffuse sur son Blog et qu'en aucun cas A LITTLE MARKET sera considéré comme responsable du contenu crée par le Vendeur. Le Vendeur s'engage à ce que le contenu de son Blog ne porte pas atteinte aux droits des tiers, et s'engage notamment aux obligations suivantes:
(i) Pas d'atteinte aux droits des tiers :
- Le contenu des propos du Vendeur ne doit pas porter atteinte ou être contraire à l'ordre public, aux bonnes mœurs ou pouvoir heurter la sensibilité des mineurs ;
- Le contenu des propos du Vendeur ne doit pas porter atteinte de quelque manière que ce soit aux droits à la réputation, à la vie privée de tiers et à l'image ;
- Le contenu des propos du Vendeur ne doit pas être dénigrant, diffamatoire, porter atteinte à l'image, à la réputation d'une marque ou d'une quelconque personne physique ou morale, de quelque manière que ce soit ;
- Le contenu des propos du Vendeur ne doit pas présenter de caractère pornographique ou pédophile ;
- Le contenu des propos du Vendeur ne doit pas porter atteinte à la sécurité ou à l'intégrité d'un Etat ou d'un territoire, quel qu'il soit ;
- Le contenu des propos du Vendeur ne doit pas permettre à des tiers de se procurer des logiciels piratés, des numéros de série de logiciels ou tout logiciel pouvant nuire ou porter atteinte, de quelque manière que ce soit, aux droits ou aux biens des tiers ;
- Le contenu des propos du Vendeur ne doit pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de quelque personne que ce soit.
(ii) Incitations :
- Le contenu des propos du Vendeur ne doit pas inciter à la haine, à la violence, au suicide, au racisme, à l'antisémitisme, à la xénophobie, à l'homophobie, faire l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité ;
- Le contenu des propos du Vendeur ne doit pas inciter à commettre un crime, un délit ou un acte de terrorisme ;
- Le contenu des propos du Vendeur ne doit pas inciter à la discrimination d'une personne ou d'un groupe de personne en raison de son appartenance à une ethnie, à une religion, à une race, ou du fait de son orientation sexuelle ou de son handicap.
(iii) Commerce / Publicité
- Le Vendeur s'engage à ne pas mettre de matériel à caractère publicitaire (tels que texte, image, lien) sans accord préalable d' A LITTLE MARKET sur le Blog et accepte que tout matériel indûment placé soit supprimé ou remplacé par A LITTLE MARKET. A LITTLE MARKET est le seul à pouvoir mettre de la publicité sur le Site, toute autre publicité étant interdite.
- Le Vendeur s'engage à ne pas inclure sur son Blog, sous quelque forme que ce soit, une ou plusieurs annonce(s) faisant la publicité ou la promotion, de quelque manière que ce soit, d'un site Internet ou d'une société exerçant une activité concurrente à celle de A LITTLE MARKET
- Le Vendeur autorise A LITTLE MARKET à référencer son Blog de quelque manière que ce soit et par tout moyen de communication, notamment par l'insertion de liens à partir et vers le blog dans les outils d'indexation du Site. A LITTLE MARKET ne peut être considérée comme responsable des dommages liés à ce référencement.
(iv) Propriété Intellectuelle / Divers :
Le Vendeur garantit que toutes les informations, données, fichiers, films, photographies, logiciels, ou bases de données lui appartiennent ou sont libres de droit. Le Vendeur s'engage à ne pas utiliser les outils mis à disposition par A LITTLE MARKET dans un but autre que la publication de Blog (tel que le stockage de données).
Dans les autres hypothèses, pour l'utilisation, la reproduction, la représentation ou la communication au public d'une œuvre de l'esprit appartenant à un tiers et protégée par la loi (tels que logiciels, bases de données, œuvres de l'esprit, marques, dénominations sociales, brevet d'inventions, dessins et modèles), le Vendeur s'engage à obtenir une autorisation préalable ou une licence d'utilisation des titulaires de ces droits, dans les conditions posées par les lois.
Le Vendeur s'engage à ne pas inclure sur son Blog des adresses ou des liens hypertextes renvoyant vers des sites extérieurs qui soient contraires aux lois et règlements en vigueur, et qui portent atteinte aux droits des tiers ou qui soient contraires aux présentes Conditions d'Utilisation.
1.3.2 Outils de modération
Afin de se conformer aux obligations mises à sa charge quant au contenu de son Blog, le Vendeur dispose d'outils de modération lui permettant notamment de contrôler a priori le contenu des commentaires rédigés par tout Utilisateur et de choisir, avant toute diffusion, sur son Blog de les faire ou non diffuser. Toutes les options de modération sont accessibles via son Blog.
1.3.3 Information A LITTLE MARKET
Enfin, le Vendeur devra informer sans délai A LITTLE MARKET de toute action en justice, et de toute plainte concernant le contenu du blog. Il devra répondre aux demandes d'informations de A LITTLE MARKET, notamment en ce qui concerne le contenu présumé contraire aux règles de bonne conduite.
1.4 Obligations applicables à tous Membre
La publication de commentaires sur le blog d'un Vendeur nécessite un enregistrement préalable en tant que Membre (cf. article 2.1 des Conditions Générales).
Chaque Membre s'engage à ne visiter le Site ainsi que tous les blogs hébergés sur celui-ci qu'avec un navigateur supportant le javascirpt et acceptant les coo_kies et à n'intenter aucune poursuite contre A LITTLE MARKET motivée par un fait découlant du non respect de la contrainte de navigation ainsi mentionnée.
Le Membre utilisateur d'un Blog reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder aux différents Blogs. Le Membre utilisateur aura vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus ou et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. A LITTLE MARKET ne sera en aucun cas responsable du mauvais fonctionnement.
Nonobstant le droit de modération accordé à chaque Vendeur, tout Membre ayant été invité par un Vendeur à laisser des commentaires sur son Blog devra respecter les lois en vigueur. Il est rappelé que seul le Vendeur est responsable du contenu qu'il diffuse sur son Blog et qu'en aucun cas A LITTLE MARKET sera considéré comme responsable du contenu diffusé par un Membre.
Chaque Membre s'engage dans l'utilisation du Blog à ne pas se livrer à des actes, de quelque nature que ce soit qui seraient contraires à la loi française, qui porteraient atteinte à l'ordre public français ou aux droits d'un tiers.
1.5 Non respect des conditions/Responsabilité
1.5.1 Principe
A LITTLE MARKET ne peut être considéré comme responsable du contenu du Blog d'un Vendeur. Le Vendeur accepte et reconnaît qu'il est seul responsable des informations, textes, images, données, fichiers, programmes contenus dans son Blog, son site ou sa page personnelle.
Le Vendeur accepte de faire son affaire personnelle et de dégager A LITTLE MARKET de toute responsabilité, perte, réclamation, litige, dommage ou dépense, y compris les frais de justice et de défense, revendiqués par un tiers ou par un autre Vendeur du fait de son Blog.
A LITTLE MARKET est tenu à une obligation de moyens dans le cadre des présentes Conditions d'Utilisation et ne saurait en aucun cas être responsable de toute perte, préjudice ou dommage indirect de quelque nature que ce soit résultant de la gestion, l'utilisation, l'exploitation, d'une interruption ou d'un dysfonctionnement d'un Blog.
A LITTLE MARKET ne peut être considéré comme responsable du contenu des sites extérieurs, du fonctionnement de l'accès à ces sites. A LITTLE MARKET n'approuve pas et n'est pas responsable du contenu, des idées, des opinions, des produits ou services vendus sur ces sites extérieurs.
Le Vendeur reconnaît être seul responsable des liens hypertextes et adresses Internet qu'il inclut sur son Blog ou sa page personnelle et garantit A LITTLE MARKET, ses filiales, dirigeants, agents et employés contre tout litige ou toute réclamation relative à ces liens.
A Little MARKET ne garantit pas contre et ne peut être considéré comme responsable de la perte ou de l'altération des fichiers ou données que le Vendeur transfère sur son Blog. Le Vendeur accepte de transférer ces données et fichiers sous sa seule responsabilité et en connaissance de cause. Il incombe au Vendeur d'effectuer toute mesure de sauvegarde qui lui semblera nécessaire.
A LITTLE MARKET se réserve le droit d'inclure un bandeau publicitaire ou une fenêtre « surgissante » à caractère publicitaire sur le Blog du Vendeur, quel que soit l'annonceur.
En aucun cas, le Vendeur ne pourra exiger un prix ou une indemnisation de la part de A LITTLE MARKET ou de l'annonceur. A LITTLE MARKET se réserve le droit de supprimer, modifier, déplacer ce bandeau publicitaire sans autorisation préalable du Vendeur.
1.5.2 Fermeture/Suspension de Blog
A LITTLE MARKET se réserve le droit de suspension de tout blog à son entière discrétion sans préavis et sans contestation possible, du fait d'un manquement à ces Conditions d'Utilisation.
1.5.3 Coopération avec les autorités Publiques
A LITTLE MARKET se réserve le droit de coopérer conformément à la loi, avec les autorités qui effectueraient des vérifications relatives à des contenus ou services accessibles via le réseau Internet ou à des activités illégales exercées par un Vendeur sur son Blog.
A LITTLE MARKET ne saurait être tenue pour responsable d'un problème lié au contenu trouvé sur un blog édité grâce au service disponible sur le Site. A little MARKET n'est pas soumise à une obligation générale de surveiller les informations qu'elle stocke, ni de rechercher des faits ou des circonstances révélant des activités illicites.
Cependant, A LITTLE MARKET pourra être amenée à informer les autorités publiques compétentes des activités ou informations illicites dont elle pourra acquérir connaissance dans l'exercice de son activité.
A LITTLE MARKET est tenue, de détenir et de conserver les données de nature à permettre l'identification de toute personne ayant contribué à la création d'un contenu des services ont elle assure le stockage, selon les lois en vigueur.
II - Conditions d'utilisation du Forum
Seuls les Membres inscrits sur le Site ont le droit d'utiliser le Forum mis à disposition par A LITTLE MARKET.
Les Membres s'engagent à ce que le contenu publié sur le Forum soit en conformité avec les lois et règlements en vigueur.
Il est rappelé que seul le Membre est responsable du contenu qu'il diffuse sur le Forum et qu'en aucun cas A LITTLE MARKET sera considéré comme responsable du contenu crée par un Membre.
Chaque Membre s'engage à ce que le contenu laissé sur le Forum ne porte pas atteinte aux droits des tiers, et respecte les obligations énoncées à l'article 1.3.1 ci-dessus.
Si le contenu d'un propos va à l'encontre des règles citées précédemment ou à l'encontre des intérêts de A LITTLE MARKET, A LITTLE MARKET se réserve le droit de retirer immédiatement et sans avertissement ce propos.
En cas d'effraction à ces règles, A LITTLE MARKET se réserve le droit de suspendre voire de supprimer temporairement ou définitivement le compte du Membre concerné.
En cas d'observation d'une effraction veuillez contacter A LITTLE MARKET à l'adresse :